Les compétences
Haut-Bugey Agglomération exerce des compétences obligatoires, optionnelles et facultatives.
Les compétences obligatoires
Les compétences obligatoires de HBA sont :
1 - Aménagement de l'Espace
2 - Développement économique
3 - Aires d'accueil des gens du voyage
4 - Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
5 - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Les compétences optionnelles
Les compétences optionnelles de HBA sont :
1 - Protection et mise en valeur de l'environnement
2 - Eau
3 - Politique du logement et du cadre de vie et équilibre social de l'habitat
4 - Politique de la ville
5 - Création et gestion de maisons de services au public
6 - Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, sportifs et de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire
7 - Action sociale d'intérêt communautaire
8 - Assainissement
Les compétences facultatives
Les compétences facultatives de HBA sont :
1 - Etude, création, aménagement, entretien et gestion de sites et équipements touristiques
2 - Organisation de la mobilité
3 - Soutien aux associations et clubs sportifs d'intérêt communautaire
4 - Construction et gestion d'une fourrière animale intercommunale et du service refuge pour animaux
5 - Instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation du sol sous forme de prestations de services
6 - Création et gestion d'une piste d'éducation routière liée à un centre d'examen des permis de conduire
Les commissions
1-Commission Développement économique et Emploi
Vice-Président : M. Michel PERRAUD
1- Jeannine MOREL
2- Marie-Claude ANCIAN
3- Olivier ROBIN
4- Gérard DUTRAIT
5- Georges ARPIN
6- Claude DOCHE
7- Liliane MAISSIAT
8- Anne-Marie GUIGNOT
9- Philippe TOURNIER-BILLON
10- Jean-Luc MARRON
2-Commission Tourisme et Aménagements touristiques
Vice-Président : M. Jean-Pierre CARMINATI
1-Gérard SIBOIS
2-Didier PALISSON
3-Guy BARDET
4-Françoise COLLET
5-Arlette BERGER
6-Marianne DUBARE
7-Thiery DRUET
8-Sylvie COMUZZI
9-Jacques MERMET
3-Commission Prévention et Gestion des déchets
Vice-Président : M. Michel COLLETAZ
1-Eric DODARD
2-Laurent COMTET
3-Marianne DUBARE
4-Julien MARTINEZ
5-Dominique TURC
6-Serge CAPELLI
7-Alain AUBOEUF
8-Marie-Josèphe LEVILLAIN
9-Jacques VAREYON
10-Mylène FERRI
4-Commission Eau- Assainissement
Vice-Président : M. Dominique DELAGNEAU
1-Guy BARDET
2-Gérard BRUYAS
3- Yves LOCATELLI
4- Laurent COMTET
5-André CORTINOVIS
6-Jean-Pierre DUPARCHY
7-Dominique TURC
8-
9-Alain AUBOEUF
10-Noël DUPONT
5-Commission Finances-Budget
Vice-Président : M. Jean-Georges ARBANT
1-Yvon HUYVAERT
2-Jean-Claude GAILLARD
3-Michel VERDET
4-Jean-Luc MARRON
5-Estelle DUFAYET
6-Dominique DELAGNEAU
7-René SCHERER
8-Michel COLLETAZ
9-Dominique GARBE
10-Patrick DUFOUR
11-Hervé LEROY
6-Commission Transport et Mobilité
Vice-Présidente : Mme Liliane MAISSIAT
1-Jean-Claude GAILLARD
2-Olivier ROBIN
3-Evelyne VOLAN
4-Caroline MANZONI
5-Régine CHÉRIGIÉ
6-Mylène FERRI
7-Patricia BERTRAND
8-Marie-Josèphe LEVILLAIN
9-Jean-Georges ARBANT
10-Patricia LOZACH
7-Commission Aménagement de l’espace et SCOT
Vice-Présidente : Mme Annie ESCODA
1-Michel MOURLEVAT
2-
3-Estelle DUFAYET
4-Jacques MERMET
5-Gérard SIBOIS
6-Françoise COLLET
7-Michel VERDET
8-Patricia LOZACH
9-Daniel SAVOYE
10- Jean-Pierre CARMINATI
8-Commission Action sociale et Politique de la ville
Vice-Présidente : Mme Annie CARRIER
1-Jacques VAREYON
2-Marie-Claude ANCIAN
3-Annick SERRE
4-Julien MARTINEZ
5-Sylvie COMUZZI
6-Patricia BERTRAND
7-Tarik TEKBICAK
8-Laurent HARMEL
9-Agnielle EUDIER
10-Régine CHÉRIGIÉ
9-Commission Forêt-Agriculture
Vice-Président : M. Daniel SAVOYE
1-Eric DODARD
2-Thiery DRUET
3-Claude DOCHE
4-Noël DUPONT
5-Philippe TOURNIER-BILLON
6-Jacques MERMET
7-Marius BOLITO
8-Annie ESCODA
9-Georges ARPIN
10-Claude MOREL
10-Commission Voiries et Bâtiments
Vice-Président : M. Jean-Claude FROMENT
1-Didier PALISSON
2-Gérard BRUYAS
3-Gérard DUTRAIT
4-Lucien JUILLARD
5-Bernard PAVIOT
6-Jean-Jacques MATZ
7-Sandrine CAILLON
8-Marius BOLITO
9- André CORTINOVIS
10-Annie ESCODA
11-Commission Communication et Animations
Vice-Présidente : Mme Anne-Marie GUIGNOT
1-Laurence ROMANET
2-Tarik TEKBICAK
3-Corinne RÉGLAIN
4-Annick SERRE
5- Gérard DUTRAIT
6-Marie-Claude ANCIAN
7-Françoise COLLET
8-Marie-Josèphe LEVILLAIN
12-Commission Politique sportive et Equipement de sport
Vice-Président : M. Jean-Jacques MATZ
1-Bernard PAVIOT
2-Agnielle EUDIER
3-Marie-Claire EMIN
4-Caroline MANZONI
5-Jean-Pierre CARMINATI
6-Patrick DUFOUR
7-Jean-Claude FROMENT
8-Hervé LEROY
9-Jacques VAREYON
10-Yves LOCATELLI
13-Développement Durable et Environnement
Vice-Président : M. André CORTINOVIS
1-Gérard SIBOIS
2-Jean-Pierre DUPARCHY
3-Marie-Josèphe LEVILLAIN
4-Jacques MERMET
5-Patrick DUFOUR
6-Claude DOCHE
7-Yves LOCATELLI
8-Françoise COLLET
9-Bernard PAVIOT
10-Marius BOLITO
