Révision générale du PLUIH
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Le Conseil d’Agglomération a arrêté son projet de PLUiH le 8 octobre 2024.

Le document sera ensuite soumis à enquête publique courant 2025 pour une approbation prévue en décembre 2025.

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Procédure

Prescription révision PLUiH 06042023 (PDF)

Délibération débat PADD 14122023 (PDF)

Bilan de la concertation et arrêt du PLUiH 08102024 (PDF)

Rapport de présentation

Diagnostic territorial (PDF)

Justifications des choix (PDF)

Etat Initial de l’Environnement (PDF)

Evaluation environnementale (PDF)

Evaluation environnementale : résumé non technique (PDF)

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (PDF)

Cahiers communaux (OAP + plans de zonage)

Une fois le document chargé, pensez à le télécharger pour avoir une meilleure lisibilité.

Cahier communal
OAP
Plan de zonage
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Orientations d'Aménagement et de Programmation thématiques (OAP)

Le document “Orientations d’Aménagement et de Programmation thématiques” comprend les OAP suivantes :

  • OAP thématique “Trame Verte et Bleue” : page 3 à 30
  • OAP thématique “Qualité architecturale, urbaine et paysagère” : page 31 à 86
  • OAP thématique “Habitat” : page 87 à 95

OAP thématiques (PDF)

Règlements

Règlement écrit (PDF)

Plans d’informations (PDF)

Programme d'Orientations et d'Actions (POA)

Programme d’Orientations et d’Actions (POA) (PDF)

Annexes

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Servitudes

Listes des servitudes d’utilité publique

A5 (PDF)

AC1 (PDF)

AC2 (PDF)

AC3 (PDF)

AC4 (PDF)

AS1 (PDF)

EL11 (PDF)

I1 (PDF)

I4 (PDF)

PM1

PM2 (PDF)

PT2 (PDF)

T1 (PDF)

T5 (PDF)

Plans des servitudes d’utilité publique

Plans des servitudes d’utilité publique (PDF)

 

Sanitaires

Zonages (PDF)

Notices (PDF)

 

Autres

Forêt Régime forestier (PDF)

Zone Risque d’exposition plomb (PDF)

Secteurs Informations Sols (PDF)

Réglementation des semis, plantations et replantations d’essences forestières (PDF)

Classement sonore (PDF)

Règlement sanitaire Département de l’Ain (PDF)

Plan d’exposition bruit des aérodromes (PDF)

Droit de préemption urbain (PDF)

ZAC Nurieux-Volognat (PDF)

Zones vulnérables (PDF)

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