Modification n°3 du PLUiH de Brénod, Géovreisset, Izernore, Le Poizat-Lalleyriat, Maillat, Nantua, Samognat et Vieu d’Izenave
La procédure vise également des évolutions minimes relatives aux emplacements réservés (diminution et suppression) ou aux OAP.
Au total, ce sont 11 modifications portant sur :
- Le contenu des OAP : desserte, typologie, hauteur.
- Les emplacements réservés et donc les documents graphiques de prescription Une limite de zonage
Elle porte sur :
- la réduction des ER n°19 et 20 sur la commune de Brénod
- la suppression de l’ER n°39 sur la commune de Géovreisset
- La suppression de l’ER n°44 sur la commune d’lzernore
- L’évolution des OAP n°2 et n°6 de la commune d’lzernore
- L’évolution de la limite de la zone Uc3 au Poizat-Lalleyriat et plus spécifiquement à Lalleyriat (lieu-dit « derrière l’église»).
- L’évolution de l’OAP n°7 sur la commune de MAILLAT
- La réduction de l’ER n°88 sur la commune de NANTUA
- L’évolution de l’OAP n °1 de Samognat
- L’évolution des OAP 3 et 6 de Vieu d’lzenave