Compétences - Haut-Bugey Agglomération

Les compétences obligatoires

Les compétences obligatoires de HBA sont :

Développement économique

Aménagement de l’Espace communautaire

Équilibre social de l’habitat

Politique de la ville

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

Collecte et traitement des déchets des ménagers

Eau et assainissement

Organisation de la mobilité

Accueil des gens du voyage

Les autres compétences

Les autres compétences de HBA sont :

Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire

Action sociale d’intérêt communautaire

Création et gestion de France services

Étude, création, aménagement, entretien et gestion des sites et équipements touristiques

Soutien aux associations et clubs sportifs d’intérêt communautaire

Construction et gestion d’une fourrière animale intercommunale et du service refuge pour animaux

Instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation du sol sous forme de prestations de services

Institution et exercice du droit de préemption urbain dans les périmètres fixés avec les communes

Participation à l’élaboration de toute charte de développement et d’aménagement assortie d’un programme d’actions pluriannuel en liaison avec les procédures contractuelles établies par l’État, la Région, le Département ou l’Union Européenne

Participation à des actions ou réflexions et opérations destinées à la valorisation de la filière bois

Participation à l’aménagement et à la gestion de sites et établissements d’enseignement supérieur ou de recherches

Soutien à l’élimination des déchets industriels

Compétences complémentaires à la GEMAPI notamment dans le cadre de la protection des ressources en eau et des milieux aquatiques

Les commissions

HBA est composée de 14 commissions

Tout replier

Tout déplier

1-Développement économique, enseignements supérieurs et relations avec le centre hospitalier du Haut-Bugey

Vice-Président : Michel PERRAUD

M. Christophe ARMETTA
M. Philippe CRACCHIOLO
Mme Marianne DUBARE
Mme Anne-Marie GUIGNOT
Mme Alexandra ANTUNES
M. Michel MOURLEVAT
Mme Solange DOMINGUEZ
Mme Véronique RAVET
Mme Corinne RÉGLAIN
M. Fatih KAYGISIZ
Mme Laure MANDUCHER
M. Jean-Michel FOUILLAND
Mme Sylvie COMUZZI
M. Sébastien GUINET

2-Tourisme et promotion du territoire

Vice-Président : Philippe EMIN

M. Patrick DUFOUR
Mme Annie ESCODA
M. Renaud DONZEL
Mme Anne-Marie GUIGNOT
M. Freddy NIVEL
Mme Marie-Josèphe LEVILLAIN
M. Alain BRITEL
Mme Françoise COLLET
Mme Arlette BERGER
M. Xavier BUQUET
M. Dominique GERVASONI
M. Stéphane MARTINAND
M. Michel MOINE
M. Jean-Charles de LEMPS
M. Etienne GIROD

3-Action sociale, développement des enseignements artistiques et des ressources humaines

Vice-Président : Jean-Pascal THOMASSET

M. Laurent HARMEL
Mme Jeannine MOREL
Mme Marie-Josèphe LEVILLAIN
Mme Patricia DEGUERRY
Mme Françoise COLLET
Mme Anne MOREL
Mme Corinne RÉGLAIN
Mme Christine PITTI
Mme Karine LIEVIN
Mme Carmen FLORE

4- Finances et Budget

Vice-Président : Philippe CRACCHIOLO

M. Alain BROCHARD
M. Jean-Jacques MATZ
M. Daniel SAVOYE
Mme Dominique BEY
M. Jean-Michel FOUILLAND
M. Philippe EMIN
M. Dominique DELAGNEAU
M. Sébastien GUINET

5-Aménagement de l'espace et Stratégie territoriale (SCOT-PLUiH)

Vice-Présidente : Annie ESCODA

M. Jean-Louis BENOIT
M. Michel MOURLEVAT
M. Fabrice MONACI
M. Damien VAILLOUD
M. Stéphane MARTINAND
M. Bernard LENSEL
M. Didier BOURGEAIS
M. Sébastien GUINET
M. Noël DUPONT
M. Jean-Pascal THOMASSET

6-Ruralité et cohésion du territoire

Vice-Président : Laurent HARMEL

Mme Annie ESCODA
M. Philippe CRACCHIOLO
M. Christophe GUILLET
Mme Arlette BERGER
M. Didier PALISSON
M. Claude DOCHE
M. Julien MARTINEZ
M. Alain AUBOEUF
Mme Véronique RAVET
M. Fatih KAYGISIZ
M. Patrick DUFOUR
M. Philippe EMIN
M. Renaud DONZEL
M. Jean-Jacques MATZ
Mme Marie-Josèphe LEVILLAIN
M. Bernard LENSEL

7-Transition écologique et économie circulaire

Vice-Présidente : Sylvie COMUZZI

Mme Evelyne VOLAN
M. Lucien MAIRE
Mme Alexandra ANTUNES
Mme Patricia BERTRAND
Mme Dominique BEY
Mme Annick SERRE
M. Claude DOCHE
Mme Solange DOMINGUEZ
Mme Laure MANDUCHER
M. Julien MARTINEZ
M. Jacques VAREYON
M. Laurent COMTET
M. Jean-François DUPONT

8-Politique de la Ville, habitat et gens du voyage

Vice-Président : Jacques VAREYON

Mme Marie-Josèphe LEVILLAIN
Mme Annick SERRE
Mme Françoise COLLET
Mme Véronique RAVET
M. Fatih KAYGISIZ
Mme Dominique BEY
Mme Evelyne VOLAN
M. Assad AKHLAFA
Mme Karine LIEVIN
Mme Carmen FLORE
M. Patrick DUFOUR

9-Transports et mobilités

Vice-Présidente : Véronique RAVET

M. Julien ISSARTEL
Mme Patricia BERTRAND
M. Bernard LENSEL
Mme Karine LIEVIN
M. Michel MOINE
Mme Carmen FLORE
Mme Marie-Josèphe LEVILLAIN
M. Alain BRITEL
M. Daniel SAVOYE

10-Cycle de l'eau (eau-assainissement - GEMAPI)

Vice-Président : Dominique DELAGNEAU

M. Lucien JUILLARD
M. Etienne RAVOT
M. Julien ISSARTEL
Mme Jeannine MOREL
M. Sylvain GUENRO
M. Fabrice MONACI
M. Joël BORGEOT
M. Jean-Pierre DUPARCHY
M. Didier BOURGEAIS
M. Thiery DRUET
M. Alain AUBOEUF
M. Jean-François DUPONT
M. Claude MOREL
M. Noël DUPONT

11- Bâtiments, travaux et infrastructures

Vice-Président : Dominique TURC

M. Christophe ARMETTA
M. Lucien JUILLARD
Mme Anne-Marie GUIGNOT
M. Jean-Louis BENOIT
M. Jean-Jacques MATZ
Mme Annick SERRE
M. Noël DUPONT
M. Daniel MILLET

12-Gestion et valorisation des déchets

Vice-Président : Laurent COMTET

Mme Evelyne VOLAN
M. Christophe ARMETTA
M. Etienne RAVOT
Mme Marianne DUBARE
M. Julien ISSARTEL
M. Damien VAILLOUD
M. Jacques VAREYON
M. Julien MARTINEZ
M. Didier BOURGEAIS
M. Alain AUBOEUF
Mme Sylvie COMUZZI
M. Thiery DRUET
M. Daniel MATHIEU
Mme Marie-Josèphe LEVILLAIN

13-Equipements sportifs et soutien aux acteurs du sport

Vice-Président : Jean-Jacques MATZ

M. Patrick DUFOUR
Mme Marie-Claire EMIN
M. Jean-Cyrille DUCRET
M. Philippe CRACCHIOLO
M. Alain BRITEL
Mme Solange DOMINGUEZ
M. Michel MOINE
Mme Anne-Marie GUIGNOT
M. Jean-Charles de LEMPS
M. Etienne RAVOT

14-Forêts, bois et agriculture

Vice-Président : Lucien MAIRE

M. Jean-Cyrille DUCRET
M. Jean-Louis BENOIT
M. Alain BROCHARD
M. Joël BORGEOT
M. Didier PALISSON
M. Noël DUPONT
M. Claude DOCHE
M. Daniel MILLET
M. Philippe EMIN
M. Thiery DRUET
M. Pascal TORRION
M. Etienne RAVOT