PLU Hauteville-Lompnes

Révision générale du PLUIH de Haut-Bugey Agglomération

Page de la révision générale du PLUIH HBA

Une révision générale du document d’urbanisme (PLUIH) est en cours afin d’intégrer les communes de l’ex-CCPH (Communauté de communes Plateau d’Hauteville).

Vous trouverez l’ensemble des documents d’urbanisme en vigueur de l’ancienne commune Hauteville-Lompnes en cliquant sur les liens :

Délibération (PDF)

Rapport de présentation – Évaluation Environnementale (PDF)

Rapport de présentation – Justifications (PDF)

Rapport de présentation – Additif (PDF)

Modifications approuvées

Modification n°4

Annonces légales (PDF)

Arrêté enquête publique (PDF)

Avis enquête publique (PDF)

Notice (PDF)

PPA (PDF)

Tribunal administratif (PDF)

Approbation