Retrouvez toutes les informations sur le transport scolaire mis en place sur le territoire du Haut-Bugey
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Le transport scolaire est une compétence obligatoire de Haut-Bugey Agglomération. Cette compétence s’exerce sur la totalité du territoire, soit 42 communes.
Pour les élèves résidants et scolarisés sur le territoire de HBA, il est organisé selon différentes modalités.
Sur le périmètre de l’ex-communauté de communes d’Oyonnax (communes d’Arbent, Belleydoux, Bellignat, Dortan, Echallon, Géovreisset, Groissiat, Martignat, Montréal-la-Cluse, Oyonnax) :
- Le transport des collégiens et lycéens est confié par HBA à la société Kéolis (qui elle-même sous-traite ces services à Trans Jura Cars), dans le cadre d’une délégation de service public (DSP). Sont desservis les établissements secondaires d’Arbent, Bellignat, Oyonnax et Montréal-la-Cluse.
- Le transport des écoliers de primaires et maternelles (lorsqu’il est nécessaire) est confié aux communes dans le cadre de conventions dites « d’autorités organisatrices de second rang ». C’est le cas des communes d’Arbent, Dortan, Echallon, Géovreisset, Montréal-la-Cluse et Oyonnax.
Sur les 32 autres communes du territoire :
- Le transport scolaire des collégiens et lycéens est confié à la Région Auvergne-Rhône-Alpes qui agit, sous l’autorité de HBA, dans le cadre d’une convention de délégation de compétence, dont l’échéance est fixée à 2022. La Région passe des marchés publics avec les différents transporteurs privés du département et des conventions d’objectifs avec la Régie des transports (ex RDTA).
- Le transport des écoliers de primaires et maternelles est également confié à la Région Auvergne-Rhône-Alpes, à l’exception de Sonthonnax-la Montagne qui assure le service
pour le compte de HBA.
