PLU Aranc - Haut-Bugey Agglomération

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Le projet de Plan Local d’Urbanisme sur la commune d’Aranc a été arrêté le 4 avril 2024 par délibération du Conseil d’Agglomération.

Délibération (PDF)

L’enquête publique sur le projet va débuter le samedi 23 novembre 2024 à 08h00 jusqu’au lundi 16 décembre 2024 à 16h00.

Enquête publique

Tout replier

Tout déplier

Ouverture enquête publique

Arrêté d’ouverture d’enquête publique (PDF)

Avis d’enquête publique (PDF)

Annonces légales

Annonce Le Progrès 1^er novembre 2024 (PDF)

Annonce La Voix de l’Ain 1^er novembre 2024 (PDF)

Additif Le Progrès 8 novembre 2024 (PDF)

Additif La Voix de l’Ain 8 novembre 2024 (PDF)

Dossier de projet

Bordereau des pièces (PDF)

Rapport de présentation (PDF)

OAP sectorielles (PDF)

OAP thématiques (PDF)

Règlement écrit (PDF)

Synthèse des Servitudes d’utilité publique (PDF)

Plan de zonage (PDF)

Notice Annexes sanitaires (PDF)

Zonage d’assainissement des communes d’Aranc, Evosges et Nivollet-Montgriffon (PDF)

Zonage d’assainissement (PDF)

Plan des réseaux (PDF)

Plan des réseaux Nivollet-Montgriffon (PDF)

Programme de travaux défini dans le cadre des schémas directeurs (PDF)

Projet de zonage d’assainissement Aranc (PDF)

Fiche Filtre à sable vertical drainé (PDF)

Servitude Résultant Instauration Périmètres Protection Eaux Potables Et Minérales (PDF)

Arrêté Préfectoral 10 août 1988 Source Du Borey (PDF)

Plan Source Borey (PDF)

Servitude Voisinage Ligne Electrique Aérienne Ou Souterraine (PDF)

Plan Rte commune Aranc (PDF)

Avis des personnes publiques associées

Avis de la Chambre d’Agriculture (PDF)

Avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie (PDF)

Avis de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (PDF)

Avis de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (PDF)

Avis de l’Agence Régionale de la Santé (PDF)

Avis de l’Institut National de l’Origine et de la Qualité (PDF)

Avis du Département de l’Ain (PDF)

Avis du Parc Régional du Haut Jura (PDF)

Mission régionale d’Autorité Environnementale

Avis Mission régionale d’Autorité Environnementale – modification de zonage assainissement (PDF)

Décision de l’autorité environnementale (PDF)

CDNPS

Avis de la CDNPS étude de discontinuité (PDF)

Avis de la CDNPS (PDF)

CDPENAF

Avis de la CDPENAF (PDF)

Dérogation au principe d’urbanisation limitée

Arrêté Préfectoral dérogation (PDF)

Demande de dérogation en l’absence de SCOT (PDF)

Délibérations relatives à la procédure

Délibération arrêt PLUI Aranc (PDF)

Délibération élaboration PLU (PDF)

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Rapport d’enquête (PDF)

Approbation

Délibération du 27 février 2025 (PDF)