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Décisions

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2023

D2023-35 : Marché n°2013-01 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la création de deux stations d'épuration sur le territoire de la commune de Sonthonnax-la-Montagne - Avenant n°4 (PDF) publié le 30/03/2023 à 15:15D2023-34 : Budget principal - Service "Aire d'accueil des Gens du Voyage de Bellignat" - Assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée (PDF) publié le 29/03/2023 à 12:20D2023-33 : Marché n°2019-35 Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'eau chaude sanitaire et de ventilation des installations thermiques des bâtiments de HBA Modification du marché n°5 (PDF) publié le 24/03/2023 à 09:20d2023-28 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération (PDF) publié le 14/03/2023 à 13:57D-2023-7 : Acte accompli dans le cadre de la délégation donnée par le Conseil au Président (PDF) publié le 09/03/2023 à 11:00D2023-23 : Déclaration sans suite de l'accord-cadre N°2023-01 de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération (PDF) publié le 28/02/2023 à 10:12D2023-22 : Accord-cadre n°2021-21 à bons de commande pour la location et la maintenance de camions frigorifiques pour le service de portage de repas de Haut-Bugey Agglomération - modification de marché n°01. (PDF) publié le 20/02/2023 à 14:18D2023-21 : Travaux d'aménagement de la voie de secours au parc industriel ouest 2 (PIO2) à Veyziat. (PDF) publié le 17/02/2023 à 15:31D2023-19 : Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons - Demandes d'urbanisme et d'autorisation de travaux. (PDF) publié le 17/02/2023 à 15:30D2023-18 : Attribution du marché de travaux n°2022-MOEP-HBA-02 relatif à la construction de 7 logements individuels (PLAI adaptés) pour les gens du voyage à Bellignat - LOT 010 Terrassements, VRD, espaces verts. (PDF) publié le 10/02/2023 à 13:29D2023-17 : déclaration sans suite de la consultation n°2021-45 relative au marché global de performance pour la construction de la Cité des Plastiques de demain et d'attribution des primes aux 3 groupements ayant remis une offre. (PDF) publié le 10/02/2023 à 13:28D2023-16 : Substitution de titulaire du marché n°2020-56 relatif à l'accompagnement de Haut-Bugey Agglomération dans la réalisation d'un Schéma Directeur des Energies Renouvelables (SDEnR) sur son territoire. (PDF) publié le 09/02/2023 à 11:15D2023-13 : Marché n°2021-28 relatif aux travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et de renforcement AEP sur la commune d'Izernore - Lot n°1 - Réseaux humides de la rue des Ecoles et de la rue de la Mode. (PDF) publié le 08/02/2023 à 11:51D2023-11 : Entretien de réseaux et création de branchements d'assainissement - hors reg1e - Accord-cadre n°2022-58 / Modification du marché n° 1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 11:47D23-10 : Marché n°2022-22 relatif à la rénovation de l'hébergement du Centre Européen de Séjours et de Stages Sportifs (CESSS) sur le Plateau d'Hauteville - modifications de marché n° 1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 11:47D2023-8 : Déclaration sans suite du lot n°2 « Terrassements - voirie » du marché n° 2022-56 pour l'aménagement des abords du complexe sportif intercommunal nord à Arbent (PDF) publié le 19/01/2023 à 10:33D2023-9 : Marché n°2021-18/02 relatif à la collecte des déchets recyclables en porte à porte sur le secteur du Plateau d'Hauteville- modification de marché n°1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 10:32D2022-122 : Accord-cadre n°2022-17 relatif au service public de performance énergétique de l'Habitat - modification de marché n°1. (PDF) publié le 04/01/2023 à 10:04D2023-1 : Convention de partenariat pour la mise en place d'un dispositif départemental de logement temporaire d'urgence à Montréal-la-Cluse (logement communal T4 au 1er étage de l'ancienne gare). (PDF) publié le 04/01/2023 à 10:06D2023-4 : Haut-Bugey Agglomération - Taxes de Séjour - Modification de la régie de recettes. (PDF) publié le 04/01/2023 à 12:15D2023-5 : Marché n°2021-Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison de l'Eau de Cours de Verdun à Oyonnax (01100) - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 09/01/2023 à 16:47D2023-6 : Avenant marchés APAVE / rénovation hébergement CESSS. (PDF) publié le 09/01/2023 à 16:47D2023-7 : Marché n°2022-33/03 relatif à des prestations de services pour l'organisation et l'aménagement d'un évènement promotionnel du territoire de Haut-Bugey Agglomération les 8 et 9 novembre 2022 - lot 3 : mobilier - modification de marché n°1. (PDF) publié le 11/01/2023 à 09:26

2022

D2022-103 : Demande de subvention Etat pour l'aménagement du site de Terre Ronde à Plateau d'Hauteville - bâtiment d'accueil. (PDF) publié le 15/11/2022 à 15:24D2022-104 : Réalisation, hébergement et assistance du site internet Plastics Vallée - Marché 2019-44 - Modification du marché n°3 (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:13D2022-105 : Haut-Bugey Agglomération - Taxes de séjour - Modification de la régie de recettes. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:14D2022-106 : Marché n°2020-12 relatif à l'étude diagnostique des systèmes d'assainissement d'Apremont-Belleydoux-Bolozon - modification de marché n°1. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:14D2022-107 : Surveillance du réseau de distribution d'eau potable et l'entretien des installations de pompage, traitement et stockage de la commune de Thézillieu. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:13D2022-108 : Déclaration sans suite du marché de travaux n°2022-37 relatif à la réalisation d'un plafond acoustique au refuge animalier (01100 Oyonnax). (PDF) publié le 16/11/2022 à 09:41D2022-109 : Marché n°2021-29 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 16/11/2022 à 09:40D2022-110 : déclaration sans suite du marché de travaux n°2022-MOEP-HBA-01 relatif à la construction de 7 logements individuels (PLAI adaptés) pour les gens du voyage à Bellignat LOT 010 Terrassements, VRD, espaces verts. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:08D2022-116 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du dévoiement de conduites d'eau potable dans le cadre de la construction d'un centre d'addictologie sur la commune du Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 06/12/2022 à 09:47D2022-117 : Convention d'occupation du domaine piblic pour la gestion du chalet snack sur le site alpin de Terre Ronde. (PDF) publié le 12/12/2022 à 15:52D2022-118 : Convention de déneigement des accès aux stations d'épuration de la commune de Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 20/12/2022 à 14:43D2022-120 : Marché n°2022-32 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement du gazon synthétique sur le stade Mathon à Oyonnax - Marché n°2022-32 - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 20/12/2022 à 14:45D2022-121 : Marché n°2022-30 relatif à l'implantation d'habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 cols - modification de marché n°1. (PDF) publié le 22/12/2022 à 14:47

Arrêtés

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2023

327/2023 : Ouverture et organisation de l'enquête publique portant sur la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Hauteville-Lompnes (PDF) publié le 16/03/2023 à 17:20184/2023 : Signature de l'engagement entre la Communauté d'agglomération Haut-Bugey Agglomération et la Direction Départementale des Finances Publiques de l'Ain (DGFIP). (PDF) publié le 04/01/2023 à 10:11210/2023 : Arrêté portant désignation des trois groupements admis à présenter un projet dans le cadre de la relance du concours de maîtrise d'oeuvre relatif à l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (procédure n°2022-52). (PDF) publié le 23/01/2023 à 09:42

2022

613-2022 : Arrêté donnant délégation de signautre au Directeur Général des Services de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:39661-2022 : Arrêté donnant délégation de signature à la Directrice Générale des Services Techniques de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 24/10/2022 à 15:23662-2022 : arrêté donnant délégation de signature au directeur Général Adjoint des Services de Proximité de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:18670/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Michel PERRAUD, 1er Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:18671/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe EMIN, 2ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17672/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jean-Pascal THOMASSET, 3ème Vice-président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17673/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe CRACCHIOLO, 4ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17674/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Annie ESCODA, 5ème Vice-Présidente de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17675/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Laurent HARMEL, 6ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16676/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Sylvie COMUZZI, 7ème Vice-Présidente de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16677/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jacques VAREYON, 8ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16678/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Véronique RAVET, 9ème Vice-Présidente de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 25/10/2022 à 17:13679/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Dominique DELAGNEAU, 10ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16680/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Dominique TURC, 11ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16681/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Laurent COMTET, 12ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15682/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jean-Jacques MATZ, 13ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15683/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Lucien MAIRE, 14ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15669/2022 : Arrêté portant désignation de Monsieur Dominique TURC en qualité de représentant du Président dans la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15737/2022 : Désignation de Monsieur Laurent COMTET en qualité de représentant du Président à la Commission Consultative des Services Publics Locaux. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:01738/2022 : Désignation de Monsieur Philippe CRACCHIOLO en qualité de représentant du Président à la Commision de Délégation de Service Public à caractère permanent. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:03764/2022 : Arrêté portant désignation de Monsieur Philippe CRACCHIOLO en qualité de représentant du Président de Haut-Bugey Agglomération au sein de la commission intercommunale des impôts directs. (PDF) publié le 30/11/2022 à 12:01773/2022 : Arrêté portant désignation des membres du jury du concours de maîtrise d'oeuvre relatif à l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (relance). (PDF) publié le 30/11/2022 à 12:01

Délibérations du jeudi 23 février 2023

2023

2023-1 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:232023-2 : Prise de participation de la SEM Les Energies de l'Ain (LEA) au sein de la Société AGRILEA. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:352023-3 : Prise de participation de la SEM Les Energies de l'AIn (LEA) au sein de la Société Pont d'Ain Energies. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:372023-4 : Parc industriel Ouest 2 : cession de la parcelle 440 C 1069p à INFIPLAST. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:382023-5 : Tarification 2023 du camping les Gorges du Haut-Bugey. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:392023-6 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 15/03/2023 à 10:212023-7 : Rapport d'orientations budgétaires 2023. (PDF) publié le 15/03/2023 à 10:202023-8 : Budget principal - Avances de subvention 2023. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:482023-9 : Révision du SCOT Haut-Bugey : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS). (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:492023-10 : Plan Local d'urbanisme de la commune d'Aranc : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD). (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:512023-11 : Rapport 2022 - Mise en œuvre de la politique de la ville. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:522023-12 : Transport - Avenant n°4 à la convention de DSP transport urbain et scolaire. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:532023-13 : Modification du règlement intérieur des déchetteries d'Izernore et de Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 06/03/2023 à 15:022023-14 : Autorisation de signature de la modification n°2 du marché n°2022-20 de collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 06/03/2023 à 15:04

Délibérations du conseil du 15 décembre 2022.

2022

2022-145 : Délégation du Président - Compte-rendu de décisions. (PDF) publié le 22/12/2022 à 08:422022-146 : Rapport d'activité 2021 de HBA. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:172022-147 : Modification des représentants de HBA au sein du conseil de surveillante du Centre Hospitalier du Haut-Bugey. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:202022-148 : Modification des membres siégeant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT). (PDF) publié le 22/12/2022 à 08:432022-149 : SEM HB4S - Approbation du pacte d'actionnaires. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:342022-150 : ZAC NURIEUX Croix Chalon de Nurieux-Volognat - Approbation du compte-rendu à la collectivité (CRAC) pour 2021. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:352022-151 : Commune d'Oyonnax - dérogation au repos dominical année 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:252022-152 : Commune d'Arbent - dérogation au repos dominical année 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:362022-153 : Commune de Nantua - dérogation au repos dominical année 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:362022-154 :Commune de Plateau d'Hauteville - dérogation au repos dominical année 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:382022-155 : Station de ski de Plateau d'Hauteville - approbation des conditions générales de vente et d'utilisation des forfaits. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:392022-157 : Aménagement du site de Terre Ronde à Plateau d’Hauteville – Bâtiment d’accueil. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:402022-158 : Organisation du temps de travail. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:412022-159 : Budget principal – Vote de la décision modificative n°1. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:422022-160 : Budget principal – Ouverture anticipée des crédits en investissement. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:422022-161 : Site Patrimonial Remarquable de Nantua – Création de la Commission locale et désignation des membres. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:432022-162 : Attribution des aides du POA du PLUIH en faveur de la mobilisation du foncier pour un projet de la ville d’Oyonnax. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:442022-168 :Attribution des aides du POA du PLUiH en faveur de l'amélioration du parc public pour un projet de Dynacité. (PDF) publié le 22/12/2022 à 08:542022-164 : Transports urbains - Rapport annuel 2021 sur les prix et la qualité du service. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:452022-165 : DSP de transports urbains Bugey Bus Centre – Rapport annuel 2021 sur les prix et la qualité du service. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:452022-166 : Compte rendu annuel de gestion du service public eau-Rapport sur le prix et la qualité du service – année 2021. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:462022-167 : Compte rendu annuel de gestion du service public assainissement (collectif et non collectif) - Rapport sur le prix et la qualité du service – année 2021. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:472022-163 : Redevances de l’assainissement : tarifs 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:472022-169 : Redevances d’assainissement non collectif. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:492022-170 : Redevances de l’eau potable : tarifs 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:492022-171 : Tarifs des prestations de service de l’eau potable et de l’assainissement. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:492022-172 : Autorisation de signature du marché de révision du PLU à l’échelle intercommunale, valant plan local de l’Habitat (PLUiH) de HBA – Marché n°2022-50. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:502022-173 : Autorisation de signature de l’accord-cadre N° 2022-43 de géodétection et de géoréférencement des réseaux enterrés sur le territoire de HBA. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:502022-174 :Autorisation de signature de la modification n°2 du marché d’exploitation et gestion des installations et réseaux d’assainissement collectif sur un ensemble de communes du territoire de HBA y compris en astreinte (marché 2018-34/02). (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:512022-175 : Autorisation de signature de la modification n°1 du marché N° 2022-20 de collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de HBA. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:512022-176 : Autorisation de signature de la modification de marché N°2 relative au marché d’assurance 2019-31 – LOT 4 – Assurance « Risques statutaires du personnel ». (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:512022-177 : Compte rendu annuel de gestion du service public de gestion des déchets – Rapport sur le prix et la qualité du service - exercice 2021. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:522022-178 : Tarifs des vignettes d'accès aux déchetteries d'Izernore et de Plateau d'Hauteville au 1er janvier 2023. (PDF) publié le 22/12/2022 à 08:582022-179 : Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés. (PDF) publié le 22/12/2022 à 08:592022-180 : Autorisation de signature de la 1ère modification du marché n°2022-03 lot 2 d’exploitation de la déchetterie du Plateau d’Hauteville – lot 2 relatif à la mise à disposition de bennes avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement des déchets. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:532022-181 : Convention de participation financière du SIVALOR aux actions de communication sur la simplification du geste de tri. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:54

Délibérations du conseil du 15 novembre 2022

2022

2022-121 : Délégation du Président - Compte rendu des décisions. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:192022-122 : Modification des commissions thématiques intercommunales et élection des membres. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:212022-123 : Programme LEADER - dépôt d'une candidature. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:212022-124 : Appel à manifestation d'intérêt "Montagne 4 saisons" de la Région Auvergne - Rhône-Alpes : candidature commune 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:232022-125 : Approbation de la charte de bonnes pratiques en faveur de la stratégie "Montagne de l'Ain 2022-2026". (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:282022-126 : Evolution du tarif de portage de repas à domicile pour les personnes âgées. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:262022-127 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:262022-128 : Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:272022-129 : Budget annexe "Parcs industriels" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:282022-130 : Budget annexe "Maison des Entreprises" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:302022-131 : Budget annexe "Eau" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:302022-132 : Budget annexe "Assainissement" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:462022-133 : Budget annexe "Régie Ski Alpin" Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:572022-134 : Signature d'un avenant au BEA de la maison de santé de Nantua avec la SEMCODA, et cession du 3ème étage au Département de l'Ain. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:592022-135 : Voie douce à Montréal-la-Cluse - Acquisition de terrains appartenant aux Consorts GUILLEMIN. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:012022-136 : Arbent : acquisition d'un terrain appartenant au Département de l'Ain. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:022022-137 : Garantie d'emprunt de la SEMCODA pour le financement de l'opération de construction de 7 pavillons PLAI adaptés en vue du relogement des gens du voyage sur le site du Grand Bouchet à Bellignat. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:122022-138 : Signature de la Convention Opération de revitalisation du territoire (ORT). (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:142022-139 : Délégation de service public portant sur l'exploitation du service public de l'eau potable de la commune de Maillat - Attribution du contrat. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:152022-140 : Autorisation de signature de l'accord-cadre n°2022-42 de prestations de services d'assainissement : curage et inspection télévisée des réseaux, vidange d'ouvrages et interventions d'urgence. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:172022-141 : Attribution du marché de travaux pour la construction de la Maison de l'Eau (01100 Oyonnax) - Marché n°2022-41. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:182022-142 : Modification du parcours de canoë-kayak de Lavancia-Epercy - Dépôt d'un dossier de demande de subvention au titre de la DETR. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:192022-143 : Centre nautique Robert Sautin et piscine de Plateau d'Hauteville - Tarifs. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:212022-144 : Convention de gestion mutualisée avec la commune de Plateau d'Hauteville pour le complexe sportif des Lésines. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:22

Délibérations du conseil du 20 octobre 2022

2022

2022-118 : Fixation du nombre de Vice-Présidents (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:182022-119 : Election des Vice-présidents. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:192022-120 : Procès-verbal relatif à l'élection des Vice-Présidents composant le bureau. (PDF) publié le 25/10/2022 à 13:59

Délibérations du conseil du 6 octobre 2022

2022

2022-109 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:192022-110 : Utilisation des boîtiers électroniques. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-111 : Election du Président de la Communauté d'Agglomération. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-117 : Procès-Verbal relatif à l'élection du Président. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:192022-112 : Délégation des attributions de l'organe délibérant au Président. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:402022-113 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - exonérations 2023. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-114 : Autorisation de signature de l'accord-cadre pour la fourniture de bacs roulants pour la collecte de déchets recyclables hors verre, enquête de dimensionnement et distribution - Marché n°2022-46. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-115 : Travaux d'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération : relance du concours de maîtrise d'oeuvre, approbation du projet et autorisation de signature. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-116 : Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes, relatives à la gestion de la Communauté d'Agglomération - Haut-Bugey Agglomération - Exercices 2015 et suivants. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:39

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