Décisions
2023
D2023-96 : Marché n°2021-28 relatif aux travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et de renforcement AEP sur la commune d'Izernore - Lot n°2 - Renforcement AEP du Réservoir du Pire à la rue de la Mode. (PDF) publié le 28/09/2023 à 16:31D2023-95 : Mise à disposition des véhicules du PAST aux agents d'Haut-Bugey Tourisme du Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 27/09/2023 à 09:08D2023-93 : Marché n°2021-20 relatif aux travaux d'assainissement sur les communes de Sonthonnax-la-Montagne et de Nurieux-Volognat (Hameaux de Crépiat et Heyriat) - Lot N°1 - Réseaux d'assainissement. (PDF) publié le 14/09/2023 à 16:48D2023-89 : Refuge animalier - Installation Abri cours extérieurs des chatteries - Déclaration préalable. (PDF) publié le 14/09/2023 à 11:41D2023-88 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Marie-Aline MAURICE du cabinet SCP RIVA et Associés dans le cadre de la requête en annulation de deux délibérations du Conseil d'Agglomération du 08 juin 2023 auprès du Tribunal administratif de Lyon de l'Association Poumon Vert. (PDF) publié le 14/09/2023 à 10:10D2023-86 : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bureau d'accueil touristique Haut-Bugey Tourisme sur la commune de Plateau d'Hauteville - Marché n°2020-39 - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 07/09/2023 à 14:34D2023-83 : Défense dans le cadre de l'affaire n°2304364-4, tribunal administratif de Lyon. (PDF) publié le 21/08/2023 à 16:46D2023-82 : Déclaration sans suite des lots 3 et 4 de la construction n°2023-20 pour la fourniture de composteurs plastique 650 L (+/-50L) et de bio-seaux 6L (+/-2L). (PDF) publié le 21/08/2023 à 16:45D2022-80 : Déclaration sans suite de la consultation n°2023-25 : diagnostic et programme de travaux portant sur le réseau d'Hauteville Thioux. (PDF) publié le 01/08/2023 à 16:06D2023-79 : Modification n°1 du marché n°2022-54 de maîtrise d'œuvre pour la construction du bâtiment de location de matériel sur le site 4 saisons de Terre Ronde. (PDF) publié le 24/07/2023 à 17:13D2023-78 : Convention pour l'organisation d'une baignade publique au Lac Genin. (PDF) publié le 21/07/2023 à 15:41D2023-76 : Déclaration sans suite de l'ensemble des lots de la consultation N°2023-24 pour la construction d'un bureau d'accueil touristique sur la commune de Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 20/07/2023 à 15:42D2023-75 : Travaux de construction du club house du golf à Samognat -Consultation 2022-28 - Modification du marché n°1 des lots 1,2,3,4,5,7,8,11 et 12. (PDF) publié le 20/07/2023 à 15:29D2023-69 : Implantation d'habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 Cols - consultation n°2022-30. (PDF) publié le 06/07/2023 à 10:36D2023-67 : Constitution de partie civile suite à un vol à station d'épuration de Pont Royat. (PDF) publié le 03/07/2023 à 13:44D2023-66 : Défense dans le cadre de l'affaire n°2303924-1, Monsieur Georges BERMOND c/ Haut-Bugey Agglomération de PFAC. (PDF) publié le 03/07/2023 à 13:42D2023-61 : Local Ordures ménagères - Installation bardage façade Est - Déclaration préalable. (PDF) publié le 20/06/2023 à 16:02D2023-60 :Marché n°2022-35/2 - Mission de contrôleur Technique - Lot N°2 - CT pour l'extension du siège social HBA à Oyonnax. (PDF) publié le 20/06/2023 à 15:50D2023-59 : Défense Extérieur contre d'incendie (DECI) du Golf Haut-Bugey - Convention de mise à disposition du poteau d'eau incendie (PEI). (PDF) publié le 12/06/2023 à 17:14D2023-58 : Marché de travaux n°2023-03 relatif à la réalisation de forages de reconnaissance pour la recherche et la mise en exploitation d'une ressource profonde - site de Margiland - commune de Nantua - Modification n°1. (PDF) publié le 12/06/2023 à 17:14D2023-54 : Station d'épuration de Groissiat - Déclaration préalable dans le cadre de la modification d'une façade (PDF) publié le 17/05/2023 à 16:48D2023-53 : Budget principal - Souscription d'une ligne de trésorerie (PDF) publié le 17/05/2023 à 16:47D2023-48 : Décision portant désignation du groupement lauréat du concours restreint de maîtrise d'œuvre relatif à l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (procédure n°2022-52) et attribution des primes aux 3 groupements ayant remis un projet (PDF) publié le 09/05/2023 à 17:00D2023-47 : Déchetterie d'Izernore - Installation d'un abri containers - Déclaration préalable (PDF) publié le 09/05/2023 à 08:16D2023-46 : Déchetterie de Veyziat - Installation d'un abri containers - Déclaration préalable (PDF) publié le 09/05/2023 à 08:16D2023-44 : Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier sur les tènements cadastrés section AE 406 et AE 409 sur la commune de Montréal-la-Cluse appartenant à Monsieur DESTOUR Guy - DIA n°00126523H0008 (PDF) publié le 27/04/2023 à 16:21D2023-43 : Base Canoel-Kayak Lavancia - Installation de fenêtres - Déclaration préalable (PDF) publié le 25/04/2023 à 16:14D2023-41 - Pôle Fonctionnement Institutionnel de Haut-Bugey Agglomération Modification de la régie d'avances "Fêtes et Cérémonies" (PDF) publié le 25/04/2023 à 11:53D2023-40 : Déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de l'accord-cadre N°2023-09 de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA (PDF) publié le 24/04/2023 à 09:44D2023-39 : Budget principal - Service "Pôle Service à la Population" Modification de la régie des recettes (PDF) publié le 24/04/2023 à 09:43DD2023-38 : Marché n°2021-43 relatif à la fourniture et pose du mobilier signalétique de randonnée de la tranche 1 de Haut-Bugey Agglomération - modification de marché n°1 (PDF) publié le 24/04/2023 à 09:42D2023-36 : Autorisation de mise en location - 2023 3 APML 17 4 (PDF) publié le 07/04/2023 à 08:57D2023-35 : Marché n°2013-01 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la création de deux stations d'épuration sur le territoire de la commune de Sonthonnax-la-Montagne - Avenant n°4 (PDF) publié le 30/03/2023 à 15:15D2023-34 : Budget principal - Service "Aire d'accueil des Gens du Voyage de Bellignat" - Assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée (PDF) publié le 29/03/2023 à 12:20D2023-33 : Marché n°2019-35 Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'eau chaude sanitaire et de ventilation des installations thermiques des bâtiments de HBA Modification du marché n°5 (PDF) publié le 24/03/2023 à 09:20d2023-28 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération (PDF) publié le 14/03/2023 à 13:57D-2023-7 : Acte accompli dans le cadre de la délégation donnée par le Conseil au Président (PDF) publié le 09/03/2023 à 11:00D2023-23 : Déclaration sans suite de l'accord-cadre N°2023-01 de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération (PDF) publié le 28/02/2023 à 10:12D2023-22 : Accord-cadre n°2021-21 à bons de commande pour la location et la maintenance de camions frigorifiques pour le service de portage de repas de Haut-Bugey Agglomération - modification de marché n°01. (PDF) publié le 20/02/2023 à 14:18D2023-21 : Travaux d'aménagement de la voie de secours au parc industriel ouest 2 (PIO2) à Veyziat. (PDF) publié le 17/02/2023 à 15:31D2023-19 : Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons - Demandes d'urbanisme et d'autorisation de travaux. (PDF) publié le 17/02/2023 à 15:30D2023-18 : Attribution du marché de travaux n°2022-MOEP-HBA-02 relatif à la construction de 7 logements individuels (PLAI adaptés) pour les gens du voyage à Bellignat - LOT 010 Terrassements, VRD, espaces verts. (PDF) publié le 10/02/2023 à 13:29D2023-17 : déclaration sans suite de la consultation n°2021-45 relative au marché global de performance pour la construction de la Cité des Plastiques de demain et d'attribution des primes aux 3 groupements ayant remis une offre. (PDF) publié le 10/02/2023 à 13:28D2023-16 : Substitution de titulaire du marché n°2020-56 relatif à l'accompagnement de Haut-Bugey Agglomération dans la réalisation d'un Schéma Directeur des Energies Renouvelables (SDEnR) sur son territoire. (PDF) publié le 09/02/2023 à 11:15D2023-13 : Marché n°2021-28 relatif aux travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et de renforcement AEP sur la commune d'Izernore - Lot n°1 - Réseaux humides de la rue des Ecoles et de la rue de la Mode. (PDF) publié le 08/02/2023 à 11:51D2023-11 : Entretien de réseaux et création de branchements d'assainissement - hors reg1e - Accord-cadre n°2022-58 / Modification du marché n° 1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 11:47D23-10 : Marché n°2022-22 relatif à la rénovation de l'hébergement du Centre Européen de Séjours et de Stages Sportifs (CESSS) sur le Plateau d'Hauteville - modifications de marché n° 1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 11:47D2023-8 : Déclaration sans suite du lot n°2 « Terrassements - voirie » du marché n° 2022-56 pour l'aménagement des abords du complexe sportif intercommunal nord à Arbent (PDF) publié le 19/01/2023 à 10:33D2023-9 : Marché n°2021-18/02 relatif à la collecte des déchets recyclables en porte à porte sur le secteur du Plateau d'Hauteville- modification de marché n°1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 10:32D2022-122 : Accord-cadre n°2022-17 relatif au service public de performance énergétique de l'Habitat - modification de marché n°1. (PDF) publié le 04/01/2023 à 10:04D2023-1 : Convention de partenariat pour la mise en place d'un dispositif départemental de logement temporaire d'urgence à Montréal-la-Cluse (logement communal T4 au 1er étage de l'ancienne gare). (PDF) publié le 04/01/2023 à 10:06D2023-4 : Haut-Bugey Agglomération - Taxes de Séjour - Modification de la régie de recettes. (PDF) publié le 04/01/2023 à 12:15D2023-5 : Marché n°2021-Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison de l'Eau de Cours de Verdun à Oyonnax (01100) - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 09/01/2023 à 16:47D2023-6 : Avenant marchés APAVE / rénovation hébergement CESSS. (PDF) publié le 09/01/2023 à 16:47D2023-7 : Marché n°2022-33/03 relatif à des prestations de services pour l'organisation et l'aménagement d'un évènement promotionnel du territoire de Haut-Bugey Agglomération les 8 et 9 novembre 2022 - lot 3 : mobilier - modification de marché n°1. (PDF) publié le 11/01/2023 à 09:26
2022
D2022-103 : Demande de subvention Etat pour l'aménagement du site de Terre Ronde à Plateau d'Hauteville - bâtiment d'accueil. (PDF) publié le 15/11/2022 à 15:24D2022-104 : Réalisation, hébergement et assistance du site internet Plastics Vallée - Marché 2019-44 - Modification du marché n°3 (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:13D2022-105 : Haut-Bugey Agglomération - Taxes de séjour - Modification de la régie de recettes. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:14D2022-106 : Marché n°2020-12 relatif à l'étude diagnostique des systèmes d'assainissement d'Apremont-Belleydoux-Bolozon - modification de marché n°1. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:14D2022-107 : Surveillance du réseau de distribution d'eau potable et l'entretien des installations de pompage, traitement et stockage de la commune de Thézillieu. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:13D2022-108 : Déclaration sans suite du marché de travaux n°2022-37 relatif à la réalisation d'un plafond acoustique au refuge animalier (01100 Oyonnax). (PDF) publié le 16/11/2022 à 09:41D2022-109 : Marché n°2021-29 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 16/11/2022 à 09:40D2022-110 : déclaration sans suite du marché de travaux n°2022-MOEP-HBA-01 relatif à la construction de 7 logements individuels (PLAI adaptés) pour les gens du voyage à Bellignat LOT 010 Terrassements, VRD, espaces verts. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:08D2022-116 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du dévoiement de conduites d'eau potable dans le cadre de la construction d'un centre d'addictologie sur la commune du Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 06/12/2022 à 09:47D2022-117 : Convention d'occupation du domaine piblic pour la gestion du chalet snack sur le site alpin de Terre Ronde. (PDF) publié le 12/12/2022 à 15:52D2022-118 : Convention de déneigement des accès aux stations d'épuration de la commune de Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 20/12/2022 à 14:43D2022-120 : Marché n°2022-32 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement du gazon synthétique sur le stade Mathon à Oyonnax - Marché n°2022-32 - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 20/12/2022 à 14:45D2022-121 : Marché n°2022-30 relatif à l'implantation d'habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 cols - modification de marché n°1. (PDF) publié le 22/12/2022 à 14:47