Publicité des actes administratifs
Vous êtes ici :

Décisions

Tout replier
Tout déplier

2023

D2023-96 : Marché n°2021-28 relatif aux travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et de renforcement AEP sur la commune d'Izernore - Lot n°2 - Renforcement AEP du Réservoir du Pire à la rue de la Mode. (PDF) publié le 28/09/2023 à 16:31D2023-95 : Mise à disposition des véhicules du PAST aux agents d'Haut-Bugey Tourisme du Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 27/09/2023 à 09:08D2023-93 : Marché n°2021-20 relatif aux travaux d'assainissement sur les communes de Sonthonnax-la-Montagne et de Nurieux-Volognat (Hameaux de Crépiat et Heyriat) - Lot N°1 - Réseaux d'assainissement. (PDF) publié le 14/09/2023 à 16:48D2023-89 : Refuge animalier - Installation Abri cours extérieurs des chatteries - Déclaration préalable. (PDF) publié le 14/09/2023 à 11:41D2023-88 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Marie-Aline MAURICE du cabinet SCP RIVA et Associés dans le cadre de la requête en annulation de deux délibérations du Conseil d'Agglomération du 08 juin 2023 auprès du Tribunal administratif de Lyon de l'Association Poumon Vert. (PDF) publié le 14/09/2023 à 10:10D2023-86 : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bureau d'accueil touristique Haut-Bugey Tourisme sur la commune de Plateau d'Hauteville - Marché n°2020-39 - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 07/09/2023 à 14:34D2023-83 : Défense dans le cadre de l'affaire n°2304364-4, tribunal administratif de Lyon. (PDF) publié le 21/08/2023 à 16:46D2023-82 : Déclaration sans suite des lots 3 et 4 de la construction n°2023-20 pour la fourniture de composteurs plastique 650 L (+/-50L) et de bio-seaux 6L (+/-2L). (PDF) publié le 21/08/2023 à 16:45D2022-80 : Déclaration sans suite de la consultation n°2023-25 : diagnostic et programme de travaux portant sur le réseau d'Hauteville Thioux. (PDF) publié le 01/08/2023 à 16:06D2023-79 : Modification n°1 du marché n°2022-54 de maîtrise d'œuvre pour la construction du bâtiment de location de matériel sur le site 4 saisons de Terre Ronde. (PDF) publié le 24/07/2023 à 17:13D2023-78 : Convention pour l'organisation d'une baignade publique au Lac Genin. (PDF) publié le 21/07/2023 à 15:41D2023-76 : Déclaration sans suite de l'ensemble des lots de la consultation N°2023-24 pour la construction d'un bureau d'accueil touristique sur la commune de Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 20/07/2023 à 15:42D2023-75 : Travaux de construction du club house du golf à Samognat -Consultation 2022-28 - Modification du marché n°1 des lots 1,2,3,4,5,7,8,11 et 12. (PDF) publié le 20/07/2023 à 15:29D2023-69 : Implantation d'habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 Cols - consultation n°2022-30. (PDF) publié le 06/07/2023 à 10:36D2023-67 : Constitution de partie civile suite à un vol à station d'épuration de Pont Royat. (PDF) publié le 03/07/2023 à 13:44D2023-66 : Défense dans le cadre de l'affaire n°2303924-1, Monsieur Georges BERMOND c/ Haut-Bugey Agglomération de PFAC. (PDF) publié le 03/07/2023 à 13:42D2023-61 : Local Ordures ménagères - Installation bardage façade Est - Déclaration préalable. (PDF) publié le 20/06/2023 à 16:02D2023-60 :Marché n°2022-35/2 - Mission de contrôleur Technique - Lot N°2 - CT pour l'extension du siège social HBA à Oyonnax. (PDF) publié le 20/06/2023 à 15:50D2023-59 : Défense Extérieur contre d'incendie (DECI) du Golf Haut-Bugey - Convention de mise à disposition du poteau d'eau incendie (PEI). (PDF) publié le 12/06/2023 à 17:14D2023-58 : Marché de travaux n°2023-03 relatif à la réalisation de forages de reconnaissance pour la recherche et la mise en exploitation d'une ressource profonde - site de Margiland - commune de Nantua - Modification n°1. (PDF) publié le 12/06/2023 à 17:14D2023-54 : Station d'épuration de Groissiat - Déclaration préalable dans le cadre de la modification d'une façade (PDF) publié le 17/05/2023 à 16:48D2023-53 : Budget principal - Souscription d'une ligne de trésorerie (PDF) publié le 17/05/2023 à 16:47D2023-48 : Décision portant désignation du groupement lauréat du concours restreint de maîtrise d'œuvre relatif à l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (procédure n°2022-52) et attribution des primes aux 3 groupements ayant remis un projet (PDF) publié le 09/05/2023 à 17:00D2023-47 : Déchetterie d'Izernore - Installation d'un abri containers - Déclaration préalable (PDF) publié le 09/05/2023 à 08:16D2023-46 : Déchetterie de Veyziat - Installation d'un abri containers - Déclaration préalable (PDF) publié le 09/05/2023 à 08:16D2023-44 : Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier sur les tènements cadastrés section AE 406 et AE 409 sur la commune de Montréal-la-Cluse appartenant à Monsieur DESTOUR Guy - DIA n°00126523H0008 (PDF) publié le 27/04/2023 à 16:21D2023-43 : Base Canoel-Kayak Lavancia - Installation de fenêtres - Déclaration préalable (PDF) publié le 25/04/2023 à 16:14D2023-41 - Pôle Fonctionnement Institutionnel de Haut-Bugey Agglomération Modification de la régie d'avances "Fêtes et Cérémonies" (PDF) publié le 25/04/2023 à 11:53D2023-40 : Déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de l'accord-cadre N°2023-09 de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA (PDF) publié le 24/04/2023 à 09:44D2023-39 : Budget principal - Service "Pôle Service à la Population" Modification de la régie des recettes (PDF) publié le 24/04/2023 à 09:43DD2023-38 : Marché n°2021-43 relatif à la fourniture et pose du mobilier signalétique de randonnée de la tranche 1 de Haut-Bugey Agglomération - modification de marché n°1 (PDF) publié le 24/04/2023 à 09:42D2023-36 : Autorisation de mise en location - 2023 3 APML 17 4 (PDF) publié le 07/04/2023 à 08:57D2023-35 : Marché n°2013-01 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la création de deux stations d'épuration sur le territoire de la commune de Sonthonnax-la-Montagne - Avenant n°4 (PDF) publié le 30/03/2023 à 15:15D2023-34 : Budget principal - Service "Aire d'accueil des Gens du Voyage de Bellignat" - Assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée (PDF) publié le 29/03/2023 à 12:20D2023-33 : Marché n°2019-35 Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'eau chaude sanitaire et de ventilation des installations thermiques des bâtiments de HBA Modification du marché n°5 (PDF) publié le 24/03/2023 à 09:20d2023-28 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération (PDF) publié le 14/03/2023 à 13:57D-2023-7 : Acte accompli dans le cadre de la délégation donnée par le Conseil au Président (PDF) publié le 09/03/2023 à 11:00D2023-23 : Déclaration sans suite de l'accord-cadre N°2023-01 de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération (PDF) publié le 28/02/2023 à 10:12D2023-22 : Accord-cadre n°2021-21 à bons de commande pour la location et la maintenance de camions frigorifiques pour le service de portage de repas de Haut-Bugey Agglomération - modification de marché n°01. (PDF) publié le 20/02/2023 à 14:18D2023-21 : Travaux d'aménagement de la voie de secours au parc industriel ouest 2 (PIO2) à Veyziat. (PDF) publié le 17/02/2023 à 15:31D2023-19 : Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons - Demandes d'urbanisme et d'autorisation de travaux. (PDF) publié le 17/02/2023 à 15:30D2023-18 : Attribution du marché de travaux n°2022-MOEP-HBA-02 relatif à la construction de 7 logements individuels (PLAI adaptés) pour les gens du voyage à Bellignat - LOT 010 Terrassements, VRD, espaces verts. (PDF) publié le 10/02/2023 à 13:29D2023-17 : déclaration sans suite de la consultation n°2021-45 relative au marché global de performance pour la construction de la Cité des Plastiques de demain et d'attribution des primes aux 3 groupements ayant remis une offre. (PDF) publié le 10/02/2023 à 13:28D2023-16 : Substitution de titulaire du marché n°2020-56 relatif à l'accompagnement de Haut-Bugey Agglomération dans la réalisation d'un Schéma Directeur des Energies Renouvelables (SDEnR) sur son territoire. (PDF) publié le 09/02/2023 à 11:15D2023-13 : Marché n°2021-28 relatif aux travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et de renforcement AEP sur la commune d'Izernore - Lot n°1 - Réseaux humides de la rue des Ecoles et de la rue de la Mode. (PDF) publié le 08/02/2023 à 11:51D2023-11 : Entretien de réseaux et création de branchements d'assainissement - hors reg1e - Accord-cadre n°2022-58 / Modification du marché n° 1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 11:47D23-10 : Marché n°2022-22 relatif à la rénovation de l'hébergement du Centre Européen de Séjours et de Stages Sportifs (CESSS) sur le Plateau d'Hauteville - modifications de marché n° 1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 11:47D2023-8 : Déclaration sans suite du lot n°2 « Terrassements - voirie » du marché n° 2022-56 pour l'aménagement des abords du complexe sportif intercommunal nord à Arbent (PDF) publié le 19/01/2023 à 10:33D2023-9 : Marché n°2021-18/02 relatif à la collecte des déchets recyclables en porte à porte sur le secteur du Plateau d'Hauteville- modification de marché n°1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 10:32D2022-122 : Accord-cadre n°2022-17 relatif au service public de performance énergétique de l'Habitat - modification de marché n°1. (PDF) publié le 04/01/2023 à 10:04D2023-1 : Convention de partenariat pour la mise en place d'un dispositif départemental de logement temporaire d'urgence à Montréal-la-Cluse (logement communal T4 au 1er étage de l'ancienne gare). (PDF) publié le 04/01/2023 à 10:06D2023-4 : Haut-Bugey Agglomération - Taxes de Séjour - Modification de la régie de recettes. (PDF) publié le 04/01/2023 à 12:15D2023-5 : Marché n°2021-Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison de l'Eau de Cours de Verdun à Oyonnax (01100) - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 09/01/2023 à 16:47D2023-6 : Avenant marchés APAVE / rénovation hébergement CESSS. (PDF) publié le 09/01/2023 à 16:47D2023-7 : Marché n°2022-33/03 relatif à des prestations de services pour l'organisation et l'aménagement d'un évènement promotionnel du territoire de Haut-Bugey Agglomération les 8 et 9 novembre 2022 - lot 3 : mobilier - modification de marché n°1. (PDF) publié le 11/01/2023 à 09:26

2022

D2022-103 : Demande de subvention Etat pour l'aménagement du site de Terre Ronde à Plateau d'Hauteville - bâtiment d'accueil. (PDF) publié le 15/11/2022 à 15:24D2022-104 : Réalisation, hébergement et assistance du site internet Plastics Vallée - Marché 2019-44 - Modification du marché n°3 (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:13D2022-105 : Haut-Bugey Agglomération - Taxes de séjour - Modification de la régie de recettes. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:14D2022-106 : Marché n°2020-12 relatif à l'étude diagnostique des systèmes d'assainissement d'Apremont-Belleydoux-Bolozon - modification de marché n°1. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:14D2022-107 : Surveillance du réseau de distribution d'eau potable et l'entretien des installations de pompage, traitement et stockage de la commune de Thézillieu. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:13D2022-108 : Déclaration sans suite du marché de travaux n°2022-37 relatif à la réalisation d'un plafond acoustique au refuge animalier (01100 Oyonnax). (PDF) publié le 16/11/2022 à 09:41D2022-109 : Marché n°2021-29 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 16/11/2022 à 09:40D2022-110 : déclaration sans suite du marché de travaux n°2022-MOEP-HBA-01 relatif à la construction de 7 logements individuels (PLAI adaptés) pour les gens du voyage à Bellignat LOT 010 Terrassements, VRD, espaces verts. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:08D2022-116 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du dévoiement de conduites d'eau potable dans le cadre de la construction d'un centre d'addictologie sur la commune du Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 06/12/2022 à 09:47D2022-117 : Convention d'occupation du domaine piblic pour la gestion du chalet snack sur le site alpin de Terre Ronde. (PDF) publié le 12/12/2022 à 15:52D2022-118 : Convention de déneigement des accès aux stations d'épuration de la commune de Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 20/12/2022 à 14:43D2022-120 : Marché n°2022-32 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement du gazon synthétique sur le stade Mathon à Oyonnax - Marché n°2022-32 - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 20/12/2022 à 14:45D2022-121 : Marché n°2022-30 relatif à l'implantation d'habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 cols - modification de marché n°1. (PDF) publié le 22/12/2022 à 14:47

Arrêtés

Tout replier
Tout déplier

2023

726/2023 : Prescription de la procédure de modification n°9 du Plan Local Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 28/09/2023 à 09:22580/2023 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Michel PERRAUD 1er Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 18/07/2023 à 11:21546/2023: Prescription de la procédure de modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération sur la commune d'Arbent suite au jugement n°2003302 du tribunal Administratif de Lyon en date du 22 juillet 2021. (PDF) publié le 20/06/2023 à 14:19547/2023 : Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre n°2022-52 pour l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 16/06/2023 à 14:14413/2023 : Prescription de la procédure de modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération (PDF) publié le 03/05/2023 à 09:53327/2023 : Ouverture et organisation de l'enquête publique portant sur la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Hauteville-Lompnes (PDF) publié le 16/03/2023 à 17:20184/2023 : Signature de l'engagement entre la Communauté d'agglomération Haut-Bugey Agglomération et la Direction Départementale des Finances Publiques de l'Ain (DGFIP). (PDF) publié le 04/01/2023 à 10:11210/2023 : Arrêté portant désignation des trois groupements admis à présenter un projet dans le cadre de la relance du concours de maîtrise d'oeuvre relatif à l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (procédure n°2022-52). (PDF) publié le 23/01/2023 à 09:42

2022

613-2022 : Arrêté donnant délégation de signautre au Directeur Général des Services de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:39661-2022 : Arrêté donnant délégation de signature à la Directrice Générale des Services Techniques de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 24/10/2022 à 15:23662-2022 : arrêté donnant délégation de signature au directeur Général Adjoint des Services de Proximité de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:18670/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Michel PERRAUD, 1er Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:18671/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe EMIN, 2ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17672/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jean-Pascal THOMASSET, 3ème Vice-président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17673/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe CRACCHIOLO, 4ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17674/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Annie ESCODA, 5ème Vice-Présidente de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17675/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Laurent HARMEL, 6ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16676/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Sylvie COMUZZI, 7ème Vice-Présidente de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16677/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jacques VAREYON, 8ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16678/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Véronique RAVET, 9ème Vice-Présidente de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 25/10/2022 à 17:13679/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Dominique DELAGNEAU, 10ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16680/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Dominique TURC, 11ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16681/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Laurent COMTET, 12ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15682/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jean-Jacques MATZ, 13ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15683/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Lucien MAIRE, 14ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15669/2022 : Arrêté portant désignation de Monsieur Dominique TURC en qualité de représentant du Président dans la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15737/2022 : Désignation de Monsieur Laurent COMTET en qualité de représentant du Président à la Commission Consultative des Services Publics Locaux. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:01738/2022 : Désignation de Monsieur Philippe CRACCHIOLO en qualité de représentant du Président à la Commision de Délégation de Service Public à caractère permanent. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:03764/2022 : Arrêté portant désignation de Monsieur Philippe CRACCHIOLO en qualité de représentant du Président de Haut-Bugey Agglomération au sein de la commission intercommunale des impôts directs. (PDF) publié le 30/11/2022 à 12:01773/2022 : Arrêté portant désignation des membres du jury du concours de maîtrise d'oeuvre relatif à l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (relance). (PDF) publié le 30/11/2022 à 12:01

Délibérations du mardi 11 juillet 2023

2023

2023-87 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 17/07/2023 à 13:482023-88 : Attribution des fonds de concours 2023 aux communes. (PDF) publié le 17/07/2023 à 13:492023-89 : Adhésion au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema). (PDF) publié le 17/07/2023 à 13:512023-90 : Modification du dispositif financier d'aide à l'immobilier d'entreprise : nouvelle convention pour 2023-2026. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:332023-91 : Station de ski alpin de Terre Ronde - régie téléskis - fixation des tarifs. (PDF) publié le 17/07/2023 à 13:532023-92 : Station de ski nordique de la Praille - régie ski de fond - fixation des tarifs. (PDF) publié le 17/07/2023 à 13:562023-93 : Labellisation de l'Espace VTT Montagne de l'AIn - La Forestière. (PDF) publié le 17/07/2023 à 13:572023-94 : Modification du tableau des effectifs au personnel. (PDF) publié le 17/07/2023 à 13:582023-95 : Organisation du temps de travail des agents des services Collecte des ordures ménagères et gardiennage des équipements sportifs. (PDF) publié le 17/07/2023 à 13:592023-96 : Création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:022023-97 : Rue des Chérolles à Oyonnax - Participation à l'investissement - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la commune d'Oyonnax. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:042023-98 : Plan Local d'urbanisme de la commune d'Aranc : arrêt des études du projet d'élaboration et bilan de la concertation. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:052023-99 : Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de l'ex-Commune d'Hauteville-Lompnes. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:072023-100 : Tarifs de transport urbain - évolution à compter du 1er août 2023. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:112023-101 : Avenant n°5 à la convention de DSP transport urbain et scolaire. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:132023-102 : Autorisation de signature du marché n°2023-15 pour l'évacuation, transport et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) des déchetteries communautaires de HBA. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:162023-103 : Autorisation de signature de l'accord-cadre n°2023-21 pour la location et la maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:182023-104 : Autorisation de signature des lots 1,2,3 et 4 de l'accord-cadre n°2023-18 relatif à la fourniture de carburant et des services par l'intermédiaire de cartes carburant. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:292023-105 : Convention de mise à disposition du bâtiment "Visiobois, Maison Départementale de la filière bois" à FIBOIS 01. (PDF) publié le 17/07/2023 à 14:32

Délibérations du jeudi 08 juin 2023

2023

2023-44 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 15/06/2023 à 09:562023-45 : Installation d'un conseiller suppléant de la commune d'Apremont. (PDF) publié le 15/06/2023 à 09:572023-46 : Renouvellement de la convention de coopération entre HBA et la mission locale d'Oyonnax Bellegarde gex pour la mise en œuvre des clauses sociales dans les marchés publics. (PDF) publié le 15/06/2023 à 09:592023- 47 : Parc industriel Ouest 2 à Oyonnax - Cession de terrain à la société INFIPLAST. (PDF) publié le 15/06/2023 à 11:152023-48 : Parc industriel Ouest 2 à Oyonnax - Cession de terrain à la société OROSOLV. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:012023-49 : ZI des Lavours à Martignat - Cession de parcelle à la société DEVIRIS. (PDF) publié le 15/06/2023 à 11:162023-50 : ZI des Lavours à Martignat - Cession de terrain à la société MARTIPLAST. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:032023-51 : Concession d'aménagement ZAC Nurieux -Croix-Chalon à Nurieux-Volognat - Avenant n°4. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:062023-52 : ZAC Nurieux-Croix Chalon à Nurieux-Volognat - Compte-rendu annuel 2022. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:062023-53 : Station de ski alpin de Terre Ronde - régie téléskis - fixation des tarifs du tubing. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:072023-54 : Avenant n°1 au contrat n°2021-42 de délégation de service public portant sur la gestion du camping de Matafelon-Granges. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:092023-55 : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:102023-56 : Convention de partenariat financier avec la SAS du Camping des 12 Cols à Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:132023-57 : Création d'un groupement de commandes dédié à l'assistance vétérinaire auprès des animaux de la fourrière et du refuge de Haut-Bugey Agglomération et de la société protectrice des animaux (SPA) d'Oyonnax. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:142023-58 : Conservatoire à Rayonnement Départemental du Haut-Bugey - Frais de scolarité. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:152023-59 : Budget principal et budgets annexes - Approbation des Comptes de Gestion 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:182023-60 : Budget principal - Vote du compte-administratif 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:182023-61 : Budget annexe "Maison des entreprises" - Vote du compte administratif 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:192023-62 : Budget annexe "Parcs industriels" - Vote du compte administratif 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:202023-63 : Budget annexe "Assainissement" - Vote du compte administratif 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:212023-64 : Budget annexe "Eau potable"- Vote du compte administratif 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:222023-65 : Budget annexe "Régie ski Alpin"- Vote du compte administratif 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:232023-66 : Budget principal HBA -Affectation des résultats de l'exercice 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:232023-67 : Budget annexe "Assainissement" - Affectation du résultat de l'exercice 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:252023-68 : Budget annexe "eau potable" - Affectation du résultat d'exercice 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:502023-69 : Budget annexe "Régie ski alpin" - Affectation du résultat de l'exercice 2022. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:522023-70 : Approbation de la convention de remboursement d'un emprunt à HBA par la commune de Groissiat. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:532023-71 : Budget principal - Vote d'une subvention exceptionnelle d'investissement au profit du Centre Hospitalier du Haut-Bugey. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:542023-72 : Acqusition d'une parcelle appartenant aux consorts VANDERKELEN-POULAIN sur la Commune d'Arbent. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:162023-73 : Acquisition de parcelles sur le site de l'aérodrome Arbent-Oyonnax - Avenue Jean Coutty. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:202023-74: Modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération sur la Commune d'Arbent. (PDF) publié le 22/08/2023 à 16:412023-75 : Contrat de ville Oyonnax-Bellignat - Programmation 2023. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:352023-76 : Autorisation de signature des modifications n°1 des accords-cadres n°2022-06 lots 1 et 2 de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:252023-77 : Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de travaux d'eau potable et d'assainissement à Izernore. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:262023-78 : Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de travaux d'eau potable et d'assainissement à Nantua. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:292023-79 : Tarification de frais généraux pour les travaux de branchement. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:342023-80 : Approbation du schéma directeur d'assainissement du système du Pont-Royat. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:312023-81 : Autorisation de signature de l'accord-cadre n°2023-11 de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:322023-82 : Modification n°2 du marché d'exploitation et gestion des installations et réseaux d'eau potable sur un ensemble de communes du territoire de Haut-Bugey Agglomération (marché 2019-44). (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:342023-83 : Modification de marché n°3 au marché 2018-04/01 de suivi-animation des dispositifs d'amélioration de l'habitat ancien - Lot 1 : Suivi-animation OPAH-RU -Opérations façades - Permis de louer. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:432023-84 : Charte forestière des Montagnes de l'Ain - Convention 2023-2026. (PDF) publié le 15/06/2023 à 10:452023-85 : Point de rencontre Secours - Phase 2 - Déploiement des panneaux sur le territoire Haut-Bugey - dépôt d'un dossier de demande de subvention au titre du FNADT Massif du Jura. (PDF) publié le 15/06/2023 à 11:142023-86 : Mise en oeuvre d'un bonus d'aide dans le cadre du Fonds Local du Bugey encourageant la diversification en essences des plantations forestières. (PDF) publié le 16/06/2023 à 13:56

Délibérations du jeudi 23 février 2023

2023

2023-1 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:232023-2 : Prise de participation de la SEM Les Energies de l'Ain (LEA) au sein de la Société AGRILEA. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:352023-3 : Prise de participation de la SEM Les Energies de l'AIn (LEA) au sein de la Société Pont d'Ain Energies. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:372023-4 : Parc industriel Ouest 2 : cession de la parcelle 440 C 1069p à INFIPLAST. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:382023-5 : Tarification 2023 du camping les Gorges du Haut-Bugey. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:392023-6 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 15/03/2023 à 10:212023-7 : Rapport d'orientations budgétaires 2023. (PDF) publié le 15/03/2023 à 10:202023-8 : Budget principal - Avances de subvention 2023. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:482023-9 : Révision du SCOT Haut-Bugey : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS). (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:492023-10 : Plan Local d'urbanisme de la commune d'Aranc : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD). (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:512023-11 : Rapport 2022 - Mise en œuvre de la politique de la ville. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:522023-12 : Transport - Avenant n°4 à la convention de DSP transport urbain et scolaire. (PDF) publié le 06/03/2023 à 14:532023-13 : Modification du règlement intérieur des déchetteries d'Izernore et de Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 06/03/2023 à 15:022023-14 : Autorisation de signature de la modification n°2 du marché n°2022-20 de collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 06/03/2023 à 15:04

Délibérations du conseil du 6 avril 2023

2023

2023-15 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:282023-16 : Installation d'un conseiller suppléant de la commune de Le Poizat-Lalleyriat (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:282023-17 : Remplacement des projecteurs de divers équipements sportifs (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:292023-18 : Parc Industriel Ouest 2 - Cession de la parcelle 440 C 1069p à la société OROSOLV (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:312023-19 : ZA de la Laye à Arbent - Cession de terrain à la Société OPTILOOK (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:322023-20 : Office du Tourisme Haut-Bugey - Approbation du Budget 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:332023-21 : Organisation du temps de travail des agents du service Fourrière et refuge animal et de la déchetterie d'Izernore (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:342023-22 : Modification du tableau des effectifs du personnel (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:362023-23 : Budget principal - Vote du budget primitif 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:362023-24 : Budget annexe "Parcs industriels" - Vote du budget primitif 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:372023-25 : Budget annexe "Maison des Entreprises" - Vote du budget primitif 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:372023-26 : Budget annexe "Eau potable" - Vote du budget primitif 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:382023-27 : Budget annexe "Assainissement" - Vote du budget primitif 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:382023-28 : Budget annexe "Régie ski alpin" - Vote du budget primitif 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:392023-29 : Vote des taux d'imposition 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:392023-30 : Vote de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:452023-31 : Vote de la redevance spéciale d'enlèvement des ordures ménagères 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:462023-32 : Gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) - Fixation du produit de la taxe 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:472023-33 : Budget primitif 2023 - Vote des subventions de fonctionnement - Approbation des conventions d'objectifs 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:482023-34 : Contribution du budget principal aux dépenses supportées par le budget annexe de l'assainissement au titre des eaux pluviales - Montant de la contribution pour l'année 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:492023-35 : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:492023-36 : Budgets annexes "Maison des Entreprises" et "Régie Ski Alpin" - Constitution d'une provision (PDF) publié le 20/04/2023 à 10:502023-37 : Prescription de révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme de l'Habitat (PLUiH) : définition des objectifs poursuivis, arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres, et des modalités de concertation auprès du grand public (PDF) publié le 20/04/2023 à 13:462023-38 - Liste des acquisitions et cessions opérées par Haut-Bugey Agglomération (PDF) publié le 20/04/2023 à 13:462023-39 - Rétrocession du tènement AB 295 sur la commune de LANTENAY (PDF) publié le 20/04/2023 à 13:482023-40 - Avenant N°5 à la convention de délégation de compétence transport scolaire (PDF) publié le 20/04/2023 à 13:492023-41 - Attribution du marché de travaux n°2023-05 pour la mise en séparatif sur la RD12H - 01430 MAILLAT (PDF) publié le 20/04/2023 à 13:492023-42 - Golf du Haut-Bugey - Tarifs 2023 (PDF) publié le 20/04/2023 à 13:502023-43 - Point de Rencontre Secours - Phase 2 - Déploiement des panneaux sur le territoire du Haut-Bugey - dépôt d'un dossier de demande de subvention au titre du FNADT (PDF) publié le 20/04/2023 à 13:53

Délibérations du conseil du 15 décembre 2022.

2022

2022-145 : Délégation du Président - Compte-rendu de décisions. (PDF) publié le 22/12/2022 à 08:422022-146 : Rapport d'activité 2021 de HBA. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:172022-147 : Modification des représentants de HBA au sein du conseil de surveillante du Centre Hospitalier du Haut-Bugey. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:202022-148 : Modification des membres siégeant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT). (PDF) publié le 22/12/2022 à 08:432022-149 : SEM HB4S - Approbation du pacte d'actionnaires. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:342022-150 : ZAC NURIEUX Croix Chalon de Nurieux-Volognat - Approbation du compte-rendu à la collectivité (CRAC) pour 2021. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:352022-151 : Commune d'Oyonnax - dérogation au repos dominical année 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:252022-152 : Commune d'Arbent - dérogation au repos dominical année 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:362022-153 : Commune de Nantua - dérogation au repos dominical année 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:362022-154 :Commune de Plateau d'Hauteville - dérogation au repos dominical année 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:382022-155 : Station de ski de Plateau d'Hauteville - approbation des conditions générales de vente et d'utilisation des forfaits. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:392022-157 : Aménagement du site de Terre Ronde à Plateau d’Hauteville – Bâtiment d’accueil. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:402022-158 : Organisation du temps de travail. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:412022-159 : Budget principal – Vote de la décision modificative n°1. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:422022-160 : Budget principal – Ouverture anticipée des crédits en investissement. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:422022-161 : Site Patrimonial Remarquable de Nantua – Création de la Commission locale et désignation des membres. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:432022-162 : Attribution des aides du POA du PLUIH en faveur de la mobilisation du foncier pour un projet de la ville d’Oyonnax. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:442022-168 :Attribution des aides du POA du PLUiH en faveur de l'amélioration du parc public pour un projet de Dynacité. (PDF) publié le 22/12/2022 à 08:542022-164 : Transports urbains - Rapport annuel 2021 sur les prix et la qualité du service. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:452022-165 : DSP de transports urbains Bugey Bus Centre – Rapport annuel 2021 sur les prix et la qualité du service. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:452022-166 : Compte rendu annuel de gestion du service public eau-Rapport sur le prix et la qualité du service – année 2021. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:462022-167 : Compte rendu annuel de gestion du service public assainissement (collectif et non collectif) - Rapport sur le prix et la qualité du service – année 2021. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:472022-163 : Redevances de l’assainissement : tarifs 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:472022-169 : Redevances d’assainissement non collectif. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:492022-170 : Redevances de l’eau potable : tarifs 2023. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:492022-171 : Tarifs des prestations de service de l’eau potable et de l’assainissement. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:492022-172 : Autorisation de signature du marché de révision du PLU à l’échelle intercommunale, valant plan local de l’Habitat (PLUiH) de HBA – Marché n°2022-50. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:502022-173 : Autorisation de signature de l’accord-cadre N° 2022-43 de géodétection et de géoréférencement des réseaux enterrés sur le territoire de HBA. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:502022-174 :Autorisation de signature de la modification n°2 du marché d’exploitation et gestion des installations et réseaux d’assainissement collectif sur un ensemble de communes du territoire de HBA y compris en astreinte (marché 2018-34/02). (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:512022-175 : Autorisation de signature de la modification n°1 du marché N° 2022-20 de collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de HBA. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:512022-176 : Autorisation de signature de la modification de marché N°2 relative au marché d’assurance 2019-31 – LOT 4 – Assurance « Risques statutaires du personnel ». (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:512022-177 : Compte rendu annuel de gestion du service public de gestion des déchets – Rapport sur le prix et la qualité du service - exercice 2021. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:522022-178 : Tarifs des vignettes d'accès aux déchetteries d'Izernore et de Plateau d'Hauteville au 1er janvier 2023. (PDF) publié le 22/12/2022 à 08:582022-179 : Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés. (PDF) publié le 22/12/2022 à 08:592022-180 : Autorisation de signature de la 1ère modification du marché n°2022-03 lot 2 d’exploitation de la déchetterie du Plateau d’Hauteville – lot 2 relatif à la mise à disposition de bennes avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement des déchets. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:532022-181 : Convention de participation financière du SIVALOR aux actions de communication sur la simplification du geste de tri. (PDF) publié le 21/12/2022 à 12:54

Délibérations du conseil du 15 novembre 2022

2022

2022-121 : Délégation du Président - Compte rendu des décisions. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:192022-122 : Modification des commissions thématiques intercommunales et élection des membres. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:212022-123 : Programme LEADER - dépôt d'une candidature. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:212022-124 : Appel à manifestation d'intérêt "Montagne 4 saisons" de la Région Auvergne - Rhône-Alpes : candidature commune 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:232022-125 : Approbation de la charte de bonnes pratiques en faveur de la stratégie "Montagne de l'Ain 2022-2026". (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:282022-126 : Evolution du tarif de portage de repas à domicile pour les personnes âgées. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:262022-127 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:262022-128 : Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:272022-129 : Budget annexe "Parcs industriels" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:282022-130 : Budget annexe "Maison des Entreprises" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:302022-131 : Budget annexe "Eau" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:302022-132 : Budget annexe "Assainissement" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:462022-133 : Budget annexe "Régie Ski Alpin" Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:572022-134 : Signature d'un avenant au BEA de la maison de santé de Nantua avec la SEMCODA, et cession du 3ème étage au Département de l'Ain. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:592022-135 : Voie douce à Montréal-la-Cluse - Acquisition de terrains appartenant aux Consorts GUILLEMIN. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:012022-136 : Arbent : acquisition d'un terrain appartenant au Département de l'Ain. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:022022-137 : Garantie d'emprunt de la SEMCODA pour le financement de l'opération de construction de 7 pavillons PLAI adaptés en vue du relogement des gens du voyage sur le site du Grand Bouchet à Bellignat. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:122022-138 : Signature de la Convention Opération de revitalisation du territoire (ORT). (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:142022-139 : Délégation de service public portant sur l'exploitation du service public de l'eau potable de la commune de Maillat - Attribution du contrat. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:152022-140 : Autorisation de signature de l'accord-cadre n°2022-42 de prestations de services d'assainissement : curage et inspection télévisée des réseaux, vidange d'ouvrages et interventions d'urgence. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:172022-141 : Attribution du marché de travaux pour la construction de la Maison de l'Eau (01100 Oyonnax) - Marché n°2022-41. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:182022-142 : Modification du parcours de canoë-kayak de Lavancia-Epercy - Dépôt d'un dossier de demande de subvention au titre de la DETR. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:192022-143 : Centre nautique Robert Sautin et piscine de Plateau d'Hauteville - Tarifs. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:212022-144 : Convention de gestion mutualisée avec la commune de Plateau d'Hauteville pour le complexe sportif des Lésines. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:22

Délibérations du conseil du 20 octobre 2022

2022

2022-118 : Fixation du nombre de Vice-Présidents (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:182022-119 : Election des Vice-présidents. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:192022-120 : Procès-verbal relatif à l'élection des Vice-Présidents composant le bureau. (PDF) publié le 25/10/2022 à 13:59

Délibérations du conseil du 6 octobre 2022

2022

2022-109 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:192022-110 : Utilisation des boîtiers électroniques. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-111 : Election du Président de la Communauté d'Agglomération. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-117 : Procès-Verbal relatif à l'élection du Président. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:192022-112 : Délégation des attributions de l'organe délibérant au Président. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:402022-113 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - exonérations 2023. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-114 : Autorisation de signature de l'accord-cadre pour la fourniture de bacs roulants pour la collecte de déchets recyclables hors verre, enquête de dimensionnement et distribution - Marché n°2022-46. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-115 : Travaux d'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération : relance du concours de maîtrise d'oeuvre, approbation du projet et autorisation de signature. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-116 : Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes, relatives à la gestion de la Communauté d'Agglomération - Haut-Bugey Agglomération - Exercices 2015 et suivants. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:39

Partager