Décisions
2024
D2024-40 : Demande de subvention pour la fourniture et pose de signalétique randonnée - tranche 2. (PDF) publié le 24/07/2024 à 11:47D2024-39 : Achat d'une tondeuse autoportée triplex à lames héliocoïdales pour le Golf du Haut-Bugey (01580) - modification de marché n°1. (PDF) publié le 19/07/2024 à 14:01D2024-38 : Défense dans le cadre de l'affaire n°2406892-1 - Demande d'abrogation de classement en zone Ncb de parcelles précédemment en zone U5. (PDF) publié le 16/07/2024 à 17:04D2024-37 : Budget principal - Souscription d'une ligne de trésorerie. (PDF) publié le 02/07/2024 à 16:15D2024-36 : Convention d'occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la pose du réseau de transfert des eaux usées de Martignat vers la station d'épuration de Groissiat. (PDF) publié le 02/07/2024 à 16:14D2024-35 : Signature des contrats de reprise des Jouets et des Articles de Bricolage et de Jardin avec l'éco-organisme ECOMAISON. (PDF) publié le 19/06/2024 à 11:26D2024-34 : Convention de partenariat "ambassadeur" Haut-Bugey 2024-2025 pour la promotion du territoire. (PDF) publié le 14/06/2024 à 17:26D2024-33 : Pôle Fonctionnement Institutionnel de Haut-Bugey Agglomération - Modification de la régie d'avances "Fêtes et cérémonies". (PDF) publié le 17/06/2024 à 08:55D2024-32 : Convention de partenariat financier entre HBA et l'association Swin Foot Golf du Plateau pour l'activité d'été - Site de Terre Ronde. (PDF) publié le 14/06/2024 à 17:25D2024-31 : Convention pour l'organisation d'une baignade publique au Lac Genin. (PDF) publié le 11/06/2024 à 14:16D2024-30 : Modification du plan de financement et des demandes de subvention pour la ludification du bike park. (PDF) publié le 06/05/2024 à 16:39D2024-29 : Contrat de location de véhicule - Cheffe de projet Petites Villes de Demain. (PDF) publié le 06/05/2024 à 16:38D2024-28 : Convention de vente et d'exploitation groupée de bois avec l'Office National des Forêts. (PDF) publié le 24/04/2024 à 12:04D2024-27 : Convention de vente et d'exploitation groupée de bois avec l'Office National des Forêts. (PDF) publié le 24/04/2024 à 12:03D2024-26 : Avenant n°4 à la convention de partenariat pour l'accueil de chiens en fourrière de TERRE VALSERHONE L'INTERCO. (PDF) publié le 22/04/2024 à 11:00D2024-25 : Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier sur le tènement cadastré section AE 16 sur la commune de Montréal-la-Cluse appartenant à Monsieur GAILLARDON Sébastien Edmond Robert et Madame SANTIAGO Sandra. (PDF) publié le 22/04/2024 à 10:58D2024-24 : Avenant n°1 à la convention de partenariat financier pour la signalétique du tour du marais de Vaux (PDF) publié le 18/04/2024 à 11:34D2024-23 : Convention d'occupation temporaire de terrain privé appartement à EDF pour l'installation de mobilier touristique (PDF) publié le 18/04/2024 à 11:33D2024-22 : Convention de mise à disposition de terrains pour le développement d'une activité swin foot golf sur le site de Terre Ronde (PDF) publié le 18/04/2024 à 11:33D2024-21 : Marché n°2023-04 relatif à la mise en place d'habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 Cols - Lot 2 : Terrassement, voirie, réseaux - modification de marché n°1. (PDF) publié le 11/04/2024 à 15:53D2024-20 : Marché 2022-56 relatif à l'aménagement des abords du complexe sportif intercommunal nord à Arbent - Lot 3 : Espaces Verts - Modification de marché n°1. (PDF) publié le 03/04/2024 à 10:38D2024-19 : Convention d'assistance juridique avec le cabinet AEDYLIS AVOCATS. (PDF) publié le 03/04/2024 à 10:36D2024-18 : Signature du contrat "Avenant 2024" au contrat type répondant au cahier des charges 2024 de la REP emballages ménagers avec l'éco-organisme CITEO et signatures des contrats de reprises matériaux des filières CITEO dans le cadre contrat 2024-2029 " barème G". (PDF) publié le 04/04/2024 à 17:07D2024-17 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par la cabinet AEDILYS Avocats dans le cadre du référé mesures n°2402704 - refoulement d'eaux usées. (PDF) publié le 28/03/2024 à 17:30D2024-16 : Déchetterie d'Izernore - Installation d'un abri containers - Déclaration préalable. (PDF) publié le 28/03/2024 à 17:11D2024-15 : Gymnase du MACRETET à ARBENT - Rénovation toiture et façades polycarbonates - Déclaration préalable. (PDF) publié le 28/03/2024 à 17:10D2024-14 : Marché n°2023-04 relatif à la mise en place d'habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 Cols - Lot 3 : Espaces verts - modification de marché n°1. (PDF) publié le 27/03/2024 à 10:05D2024-13 : Convention relative à l'enlèvement, au transport, à la destruction de véhicules non identifiables dans le Département de l'Ain. (PDF) publié le 21/03/2024 à 17:08D2024-12 : Ancienne Mairie de LOMPNES - Rénovation toiture - Déclaration préalable (PDF) publié le 22/02/2024 à 16:48D2024-11 : Avenant au contrat de bail civil du 24 juillet 2015 concernant la location de l'ensemble immobilier à usage de bureaux sis 51 rue René Nicod à Oyonnax (PDF) publié le 22/02/2024 à 16:47D2024-10 : Accords-cadres à bons de commandes n°2021-19/01 et 2021-19/04 pour la fourniture, la livraison et l'entretien de vêtements de protection individuelle d'une part et d'équipements, de matériels et accessoires de sécurité d'autre part - modification de marché n°2. (PDF) publié le 16/02/2024 à 14:09D2024-9 : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur les opérations d'infrastructures d'assainissement, d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable - Lot 2 HBA Sud - modification de marché n°2. (PDF) publié le 16/02/2024 à 14:04D2024-8 : Convention de mise à disposition des équipements sportifs pour l'Ultra 01. (PDF) publié le 08/02/2024 à 15:20D2024-6 :Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier sur le tènement cadastré section B 316 sur la Commune de Martignat appartenant à Monsieur et Madame UNLU - DIA n°00123723H0023. (PDF) publié le 02/02/2024 à 15:25D2024-3 : Accords-cadres à bons de commandes n°2021-32/01 et 2021-32/02 pour la fourniture, livraison de chaussures et l'entretien de vêtements pour les agents de Haut-Bugey Agglomération - Modification de marché n°2. (PDF) publié le 11/01/2024 à 15:59
2023
D2023-120 : Budget annexe "Assainissement" - Financement des investissements 2023 - Souscription d'un emprunt de 3 000 000 €. (PDF) publié le 21/12/2023 à 16:50D2023-119 : Budget annexe "EAU" - Financement des investissements 2023 - Souscription d'un emprunt de 2 000 000 €. (PDF) publié le 21/12/2023 à 16:48D2023-112 : Marché n°2017-30 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour la création de réseaux de transfert des eaux usées de la commune de Martignat jusqu'à la station d'épuration de Groissiat - Modification de marché n°1. (PDF) publié le 29/11/2023 à 12:12D2023-110 : Accords-cadres à bons de commandes n°2021-32/01 et 2021-32/02 pour la fourniture, livraison de chaussures et entretien de vêtements pour les agents de Haut-Bugey Agglomération - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 22/11/2023 à 10:31D2023-109 : Accords-cadres à bons de commandes n° 2021-19/01 et 2021-19/04 pour la fourniture, la livraison et l'entretien de vêtements de protection individuelle d'une part et d'équipements, de matériels et accessoires de sécurité d'autre part - modification du marché n°1. (PDF) publié le 22/11/2023 à 10:28D2023-105 : Marché n°2021-26 relatif aux travaux restructuration des réseaux humides de la rue du Colonel Romans Petit et de la rue du Parc à Dortan. (PDF) publié le 14/11/2023 à 14:27D2023-104 : Marché n°2021-57 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de mise en séparatif à Maillat - RD12H - Modification de marché n°1. (PDF) publié le 14/11/2023 à 14:25D2023-103 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Guillaume VALDELIEVRE dans le cadre du pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat du contentieux Emile BERARD et Marie-Thérèse (Géovreisset) c/ Haut-Bugey Agglomération (PLUiH). (PDF) publié le 13/10/2023 à 16:25D2023-102 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Guillaume VALDELIEVRE dans le cadre du pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat du contentieux consorts TURK c/ Haut-Bugey Agglomération (PLUiH). (PDF) publié le 13/10/2023 à 16:23D2023-101 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Guillaume VALDELIEVRE dans le cadre du pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat du contentieux Emile BERARD et Marie-Thérèse BERARD (Condamine) c/ Haut-Bugey Agglomération (PLUiH). (PDF) publié le 13/10/2023 à 16:21D2023-98 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître-Aline MAURICE dans le cadre du contentieux LEFEBVRE (affaire 22 LY02318 et suite). (PDF) publié le 05/10/2023 à 10:36D2023-96 : Marché n°2021-28 relatif aux travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et de renforcement AEP sur la commune d'Izernore - Lot n°2 - Renforcement AEP du Réservoir du Pire à la rue de la Mode. (PDF) publié le 28/09/2023 à 16:31D2023-95 : Mise à disposition des véhicules du PAST aux agents d'Haut-Bugey Tourisme du Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 27/09/2023 à 09:08D2023-93 : Marché n°2021-20 relatif aux travaux d'assainissement sur les communes de Sonthonnax-la-Montagne et de Nurieux-Volognat (Hameaux de Crépiat et Heyriat) - Lot N°1 - Réseaux d'assainissement. (PDF) publié le 14/09/2023 à 16:48D2023-89 : Refuge animalier - Installation Abri cours extérieurs des chatteries - Déclaration préalable. (PDF) publié le 14/09/2023 à 11:41D2023-88 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Marie-Aline MAURICE du cabinet SCP RIVA et Associés dans le cadre de la requête en annulation de deux délibérations du Conseil d'Agglomération du 08 juin 2023 auprès du Tribunal administratif de Lyon de l'Association Poumon Vert. (PDF) publié le 14/09/2023 à 10:10D2023-86 : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bureau d'accueil touristique Haut-Bugey Tourisme sur la commune de Plateau d'Hauteville - Marché n°2020-39 - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 07/09/2023 à 14:34D2023-83 : Défense dans le cadre de l'affaire n°2304364-4, tribunal administratif de Lyon. (PDF) publié le 21/08/2023 à 16:46D2023-82 : Déclaration sans suite des lots 3 et 4 de la construction n°2023-20 pour la fourniture de composteurs plastique 650 L (+/-50L) et de bio-seaux 6L (+/-2L). (PDF) publié le 21/08/2023 à 16:45D2022-80 : Déclaration sans suite de la consultation n°2023-25 : diagnostic et programme de travaux portant sur le réseau d'Hauteville Thioux. (PDF) publié le 01/08/2023 à 16:06