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Décisions

2022

D2022-103 : Demande de subvention Etat pour l'aménagement du site de Terre Ronde à Plateau d'Hauteville - bâtiment d'accueil. (PDF) publié le 15/11/2022 à 15:24D2022-104 : Réalisation, hébergement et assistance du site internet Plastics Vallée - Marché 2019-44 - Modification du marché n°3 (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:13D2022-105 : Haut-Bugey Agglomération - Taxes de séjour - Modification de la régie de recettes. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:14D2022-106 : Marché n°2020-12 relatif à l'étude diagnostique des systèmes d'assainissement d'Apremont-Belleydoux-Bolozon - modification de marché n°1. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:14D2022-107 : Surveillance du réseau de distribution d'eau potable et l'entretien des installations de pompage, traitement et stockage de la commune de Thézillieu. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:13D2022-108 : Déclaration sans suite du marché de travaux n°2022-37 relatif à la réalisation d'un plafond acoustique au refuge animalier (01100 Oyonnax). (PDF) publié le 16/11/2022 à 09:41D2022-109 : Marché n°2021-29 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 16/11/2022 à 09:40D2022-110 : déclaration sans suite du marché de travaux n°2022-MOEP-HBA-01 relatif à la construction de 7 logements individuels (PLAI adaptés) pour les gens du voyage à Bellignat LOT 010 Terrassements, VRD, espaces verts. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:08

Arrêtés

2022

613-2022 : Arrêté donnant délégation de signautre au Directeur Général des Services de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:39661-2022 : Arrêté donnant délégation de signature à la Directrice Générale des Services Techniques de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 24/10/2022 à 15:23662-2022 : arrêté donnant délégation de signature au directeur Général Adjoint des Services de Proximité de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:18670/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Michel PERRAUD, 1er Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:18671/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe EMIN, 2ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17672/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jean-Pascal THOMASSET, 3ème Vice-président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17673/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe CRACCHIOLO, 4ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17674/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Annie ESCODA, 5ème Vice-Présidente de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:17675/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Laurent HARMEL, 6ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16676/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Sylvie COMUZZI, 7ème Vice-Présidente de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16677/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jacques VAREYON, 8ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16678/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Véronique RAVET, 9ème Vice-Présidente de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 25/10/2022 à 17:13679/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Dominique DELAGNEAU, 10ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16680/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Dominique TURC, 11ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:16681/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Laurent COMTET, 12ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15682/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jean-Jacques MATZ, 13ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15683/2022 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Lucien MAIRE, 14ème Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15669/2022 : Arrêté portant désignation de Monsieur Dominique TURC en qualité de représentant du Président dans la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:15737/2022 : Désignation de Monsieur Laurent COMTET en qualité de représentant du Président à la Commission Consultative des Services Publics Locaux. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:01738/2022 : Désignation de Monsieur Philippe CRACCHIOLO en qualité de représentant du Président à la Commision de Délégation de Service Public à caractère permanent. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:03764/2022 : Arrêté portant désignation de Monsieur Philippe CRACCHIOLO en qualité de représentant du Président de Haut-Bugey Agglomération au sein de la commission intercommunale des impôts directs. (PDF) publié le 30/11/2022 à 12:01773/2022 : Arrêté portant désignation des membres du jury du concours de maîtrise d'oeuvre relatif à l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (relance). (PDF) publié le 30/11/2022 à 12:01

Délibérations du conseil du 15 novembre 2022

2022

2022-121 : Délégation du Président - Compte rendu des décisions. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:192022-122 : Modification des commissions thématiques intercommunales et élection des membres. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:212022-123 : Programme LEADER - dépôt d'une candidature. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:212022-124 : Appel à manifestation d'intérêt "Montagne 4 saisons" de la Région Auvergne - Rhône-Alpes : candidature commune 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:232022-125 : Approbation de la charte de bonnes pratiques en faveur de la stratégie "Montagne de l'Ain 2022-2026". (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:282022-126 : Evolution du tarif de portage de repas à domicile pour les personnes âgées. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:262022-127 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:262022-128 : Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:272022-129 : Budget annexe "Parcs industriels" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:282022-130 : Budget annexe "Maison des Entreprises" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:302022-131 : Budget annexe "Eau" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:302022-132 : Budget annexe "Assainissement" - Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:462022-133 : Budget annexe "Régie Ski Alpin" Vote du budget supplémentaire 2022. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:572022-134 : Signature d'un avenant au BEA de la maison de santé de Nantua avec la SEMCODA, et cession du 3ème étage au Département de l'Ain. (PDF) publié le 22/11/2022 à 10:592022-135 : Voie douce à Montréal-la-Cluse - Acquisition de terrains appartenant aux Consorts GUILLEMIN. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:012022-136 : Arbent : acquisition d'un terrain appartenant au Département de l'Ain. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:022022-137 : Garantie d'emprunt de la SEMCODA pour le financement de l'opération de construction de 7 pavillons PLAI adaptés en vue du relogement des gens du voyage sur le site du Grand Bouchet à Bellignat. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:122022-138 : Signature de la Convention Opération de revitalisation du territoire (ORT). (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:142022-139 : Délégation de service public portant sur l'exploitation du service public de l'eau potable de la commune de Maillat - Attribution du contrat. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:152022-140 : Autorisation de signature de l'accord-cadre n°2022-42 de prestations de services d'assainissement : curage et inspection télévisée des réseaux, vidange d'ouvrages et interventions d'urgence. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:172022-141 : Attribution du marché de travaux pour la construction de la Maison de l'Eau (01100 Oyonnax) - Marché n°2022-41. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:182022-142 : Modification du parcours de canoë-kayak de Lavancia-Epercy - Dépôt d'un dossier de demande de subvention au titre de la DETR. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:192022-143 : Centre nautique Robert Sautin et piscine de Plateau d'Hauteville - Tarifs. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:212022-144 : Convention de gestion mutualisée avec la commune de Plateau d'Hauteville pour le complexe sportif des Lésines. (PDF) publié le 22/11/2022 à 11:22

Délibérations du conseil du 20 octobre 2022

2022

2022-118 : Fixation du nombre de Vice-Présidents (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:182022-119 : Election des Vice-présidents. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:192022-120 : Procès-verbal relatif à l'élection des Vice-Présidents composant le bureau. (PDF) publié le 25/10/2022 à 13:59

Délibérations du conseil du 6 octobre 2022

2022

2022-109 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:192022-110 : Utilisation des boîtiers électroniques. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-111 : Election du Président de la Communauté d'Agglomération. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-117 : Procès-Verbal relatif à l'élection du Président. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:192022-112 : Délégation des attributions de l'organe délibérant au Président. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:402022-113 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - exonérations 2023. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-114 : Autorisation de signature de l'accord-cadre pour la fourniture de bacs roulants pour la collecte de déchets recyclables hors verre, enquête de dimensionnement et distribution - Marché n°2022-46. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-115 : Travaux d'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération : relance du concours de maîtrise d'oeuvre, approbation du projet et autorisation de signature. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:392022-116 : Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes, relatives à la gestion de la Communauté d'Agglomération - Haut-Bugey Agglomération - Exercices 2015 et suivants. (PDF) publié le 11/10/2022 à 11:39

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