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Décisions

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2024

D2024-35 : Signature des contrats de reprise des Jouets et des Articles de Bricolage et de Jardin avec l'éco-organisme ECOMAISON. (PDF) publié le 19/06/2024 à 11:26D2024-34 : Convention de partenariat "ambassadeur" Haut-Bugey 2024-2025 pour la promotion du territoire. (PDF) publié le 14/06/2024 à 17:26D2024-33 : Pôle Fonctionnement Institutionnel de Haut-Bugey Agglomération - Modification de la régie d'avances "Fêtes et cérémonies". (PDF) publié le 17/06/2024 à 08:55D2024-32 : Convention de partenariat financier entre HBA et l'association Swin Foot Golf du Plateau pour l'activité d'été - Site de Terre Ronde. (PDF) publié le 14/06/2024 à 17:25D2024-31 : Convention pour l'organisation d'une baignade publique au Lac Genin. (PDF) publié le 11/06/2024 à 14:16D2024-30 : Modification du plan de financement et des demandes de subvention pour la ludification du bike park. (PDF) publié le 06/05/2024 à 16:39D2024-29 : Contrat de location de véhicule - Cheffe de projet Petites Villes de Demain. (PDF) publié le 06/05/2024 à 16:38D2024-28 : Convention de vente et d'exploitation groupée de bois avec l'Office National des Forêts. (PDF) publié le 24/04/2024 à 12:04D2024-27 : Convention de vente et d'exploitation groupée de bois avec l'Office National des Forêts. (PDF) publié le 24/04/2024 à 12:03D2024-26 : Avenant n°4 à la convention de partenariat pour l'accueil de chiens en fourrière de TERRE VALSERHONE L'INTERCO. (PDF) publié le 22/04/2024 à 11:00D2024-25 : Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier sur le tènement cadastré section AE 16 sur la commune de Montréal-la-Cluse appartenant à Monsieur GAILLARDON Sébastien Edmond Robert et Madame SANTIAGO Sandra. (PDF) publié le 22/04/2024 à 10:58D2024-24 : Avenant n°1 à la convention de partenariat financier pour la signalétique du tour du marais de Vaux (PDF) publié le 18/04/2024 à 11:34D2024-23 : Convention d'occupation temporaire de terrain privé appartement à EDF pour l'installation de mobilier touristique (PDF) publié le 18/04/2024 à 11:33D2024-22 : Convention de mise à disposition de terrains pour le développement d'une activité swin foot golf sur le site de Terre Ronde (PDF) publié le 18/04/2024 à 11:33D2024-21 : Marché n°2023-04 relatif à la mise en place d'habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 Cols - Lot 2 : Terrassement, voirie, réseaux - modification de marché n°1. (PDF) publié le 11/04/2024 à 15:53D2024-20 : Marché 2022-56 relatif à l'aménagement des abords du complexe sportif intercommunal nord à Arbent - Lot 3 : Espaces Verts - Modification de marché n°1. (PDF) publié le 03/04/2024 à 10:38D2024-19 : Convention d'assistance juridique avec le cabinet AEDYLIS AVOCATS. (PDF) publié le 03/04/2024 à 10:36D2024-18 : Signature du contrat "Avenant 2024" au contrat type répondant au cahier des charges 2024 de la REP emballages ménagers avec l'éco-organisme CITEO et signatures des contrats de reprises matériaux des filières CITEO dans le cadre contrat 2024-2029 " barème G". (PDF) publié le 04/04/2024 à 17:07D2024-17 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par la cabinet AEDILYS Avocats dans le cadre du référé mesures n°2402704 - refoulement d'eaux usées. (PDF) publié le 28/03/2024 à 17:30D2024-16 : Déchetterie d'Izernore - Installation d'un abri containers - Déclaration préalable. (PDF) publié le 28/03/2024 à 17:11D2024-15 : Gymnase du MACRETET à ARBENT - Rénovation toiture et façades polycarbonates - Déclaration préalable. (PDF) publié le 28/03/2024 à 17:10D2024-14 : Marché n°2023-04 relatif à la mise en place d'habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 Cols - Lot 3 : Espaces verts - modification de marché n°1. (PDF) publié le 27/03/2024 à 10:05D2024-13 : Convention relative à l'enlèvement, au transport, à la destruction de véhicules non identifiables dans le Département de l'Ain. (PDF) publié le 21/03/2024 à 17:08D2024-12 : Ancienne Mairie de LOMPNES - Rénovation toiture - Déclaration préalable (PDF) publié le 22/02/2024 à 16:48D2024-11 : Avenant au contrat de bail civil du 24 juillet 2015 concernant la location de l'ensemble immobilier à usage de bureaux sis 51 rue René Nicod à Oyonnax (PDF) publié le 22/02/2024 à 16:47D2024-10 : Accords-cadres à bons de commandes n°2021-19/01 et 2021-19/04 pour la fourniture, la livraison et l'entretien de vêtements de protection individuelle d'une part et d'équipements, de matériels et accessoires de sécurité d'autre part - modification de marché n°2. (PDF) publié le 16/02/2024 à 14:09D2024-9 : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur les opérations d'infrastructures d'assainissement, d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable - Lot 2 HBA Sud - modification de marché n°2. (PDF) publié le 16/02/2024 à 14:04D2024-8 : Convention de mise à disposition des équipements sportifs pour l'Ultra 01. (PDF) publié le 08/02/2024 à 15:20D2024-6 :Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier sur le tènement cadastré section B 316 sur la Commune de Martignat appartenant à Monsieur et Madame UNLU - DIA n°00123723H0023. (PDF) publié le 02/02/2024 à 15:25D2024-3 : Accords-cadres à bons de commandes n°2021-32/01 et 2021-32/02 pour la fourniture, livraison de chaussures et l'entretien de vêtements pour les agents de Haut-Bugey Agglomération - Modification de marché n°2. (PDF) publié le 11/01/2024 à 15:59

2023

D2023-120 : Budget annexe "Assainissement" - Financement des investissements 2023 - Souscription d'un emprunt de 3 000 000 €. (PDF) publié le 21/12/2023 à 16:50D2023-119 : Budget annexe "EAU" - Financement des investissements 2023 - Souscription d'un emprunt de 2 000 000 €. (PDF) publié le 21/12/2023 à 16:48D2023-112 : Marché n°2017-30 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour la création de réseaux de transfert des eaux usées de la commune de Martignat jusqu'à la station d'épuration de Groissiat - Modification de marché n°1. (PDF) publié le 29/11/2023 à 12:12D2023-110 : Accords-cadres à bons de commandes n°2021-32/01 et 2021-32/02 pour la fourniture, livraison de chaussures et entretien de vêtements pour les agents de Haut-Bugey Agglomération - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 22/11/2023 à 10:31D2023-109 : Accords-cadres à bons de commandes n° 2021-19/01 et 2021-19/04 pour la fourniture, la livraison et l'entretien de vêtements de protection individuelle d'une part et d'équipements, de matériels et accessoires de sécurité d'autre part - modification du marché n°1. (PDF) publié le 22/11/2023 à 10:28D2023-105 : Marché n°2021-26 relatif aux travaux restructuration des réseaux humides de la rue du Colonel Romans Petit et de la rue du Parc à Dortan. (PDF) publié le 14/11/2023 à 14:27D2023-104 : Marché n°2021-57 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de mise en séparatif à Maillat - RD12H - Modification de marché n°1. (PDF) publié le 14/11/2023 à 14:25D2023-103 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Guillaume VALDELIEVRE dans le cadre du pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat du contentieux Emile BERARD et Marie-Thérèse (Géovreisset) c/ Haut-Bugey Agglomération (PLUiH). (PDF) publié le 13/10/2023 à 16:25D2023-102 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Guillaume VALDELIEVRE dans le cadre du pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat du contentieux consorts TURK c/ Haut-Bugey Agglomération (PLUiH). (PDF) publié le 13/10/2023 à 16:23D2023-101 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Guillaume VALDELIEVRE dans le cadre du pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat du contentieux Emile BERARD et Marie-Thérèse BERARD (Condamine) c/ Haut-Bugey Agglomération (PLUiH). (PDF) publié le 13/10/2023 à 16:21D2023-98 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître-Aline MAURICE dans le cadre du contentieux LEFEBVRE (affaire 22 LY02318 et suite). (PDF) publié le 05/10/2023 à 10:36D2023-96 : Marché n°2021-28 relatif aux travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et de renforcement AEP sur la commune d'Izernore - Lot n°2 - Renforcement AEP du Réservoir du Pire à la rue de la Mode. (PDF) publié le 28/09/2023 à 16:31D2023-95 : Mise à disposition des véhicules du PAST aux agents d'Haut-Bugey Tourisme du Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 27/09/2023 à 09:08D2023-93 : Marché n°2021-20 relatif aux travaux d'assainissement sur les communes de Sonthonnax-la-Montagne et de Nurieux-Volognat (Hameaux de Crépiat et Heyriat) - Lot N°1 - Réseaux d'assainissement. (PDF) publié le 14/09/2023 à 16:48D2023-89 : Refuge animalier - Installation Abri cours extérieurs des chatteries - Déclaration préalable. (PDF) publié le 14/09/2023 à 11:41D2023-88 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Marie-Aline MAURICE du cabinet SCP RIVA et Associés dans le cadre de la requête en annulation de deux délibérations du Conseil d'Agglomération du 08 juin 2023 auprès du Tribunal administratif de Lyon de l'Association Poumon Vert. (PDF) publié le 14/09/2023 à 10:10D2023-86 : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bureau d'accueil touristique Haut-Bugey Tourisme sur la commune de Plateau d'Hauteville - Marché n°2020-39 - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 07/09/2023 à 14:34D2023-83 : Défense dans le cadre de l'affaire n°2304364-4, tribunal administratif de Lyon. (PDF) publié le 21/08/2023 à 16:46D2023-82 : Déclaration sans suite des lots 3 et 4 de la construction n°2023-20 pour la fourniture de composteurs plastique 650 L (+/-50L) et de bio-seaux 6L (+/-2L). (PDF) publié le 21/08/2023 à 16:45D2022-80 : Déclaration sans suite de la consultation n°2023-25 : diagnostic et programme de travaux portant sur le réseau d'Hauteville Thioux. (PDF) publié le 01/08/2023 à 16:06

Arrêtés

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2024

500/2024 : Prescription de la procédure de modification n°12 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération sur la commune de Condamine-la-Doye. (PDF) publié le 04/06/2024 à 14:03494/2024 : Annulation de la procédure de modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération sur les communes d'Apremont et d'Izernore. (PDF) publié le 28/05/2024 à 09:46490/2024 : Prescription de la procédure de modification n°11 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération sur la commune d'Oyonnax. (PDF) publié le 23/05/2024 à 15:10217/2024 : Fermeture annuelle de l'aire d'accueil des gens du voyage à Bellignat. (PDF) publié le 16/02/2024 à 14:01209/2024 : Arrêté portant désignation des membres de la Commission Intercommunale d'Accessibilité de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 07/02/2024 à 11:27

2023

832/2023 : Ouverture et organisation de l'enquête publique portant sur la modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération sur la commune d'Arbent. (PDF) publié le 14/11/2023 à 14:22

Délibérations du jeudi 13 juin 2024.

2024

2024-53 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:392024-54 : Installation d'un conseiller suppléant de la commune de Belleydoux au sein du Conseil d'agglomération. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:402024-56 : Convention d'attribution des subventions d'Aide à l'Immobilier d'Entreprises - Société la "Boîte à Bois". (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:422024-57 : Convention d'attribution des subventions d'Aide à l'Immobilier d'Entreprises - Société MG2. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:432024-58 : Station de ski alpin de Terre Ronde - régie téléskis - fixation des tarifs. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:442024-59 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:442024-60 : Conservatoire à Rayonnement Départemental du Haut-Bugey - Frais de scolarité. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:452024-61 : Conservatoire à Rayonnement Départemental du Haut-Bugey - Règlement intérieur. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:462024-73 : Arbent - Acquisition de l'hôtel le Macretet à la SCI ELMAK représentée par M. El Mekki BENSALEM. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:072024-74 : Commune de Plateau d'Hauteville - ZA La Cornella - Cession de terrains à la société Menuiserie JULLIARD. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:492024-75 : Liste des acquisitions et cessions opérées par Haut-Bugey Agglomération en 2023. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:492024-76 : Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables - Débat. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:502024-77 : Adhésion à l'Agence régionale Auvergne Rhône-Alpes Energie-Environnement intervenant dans les domaines de l'énergie et de l'environnement. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:522024-78 : Contrat de ville Oyonnax/Bellignat/HBA 2024-2030 - Programmation 2024. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:522024-79 : Approbation de la convention partenariale relative à l'Observatoire Départemental de l'Habitat (ODH). (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:532024-80 : Mission d'accompagnement du Service Public de la Rénovation de l'Habitat - "Mon Accompagnateur Rénov". (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:552024-81 : Garantie d'emprunt de la SEMCODA pour le financement d'une opération de réhabilitation de 86 logements et 73 garages. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:562024-82 : Avenant à la convention pour la subvention exceptionnelle à l'opération du Grand Bouchet de la SEMCODA. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:562024-83 : Mise en conformité du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de Bellignat selon le décret 2019-1478 du 26 décembre 019. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:582024-84 : Mobilité/Transport - Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public. (PDF) publié le 18/06/2024 à 14:592024-85 : Autorisation de signature de la modification de marché n°1 du marché 2023-40 relatif aux travaux de création du réseau de transfert des eaux usées de Martignat vers la station d'épuration de Groissiat. (PDF) publié le 18/06/2024 à 15:012024-86 : Adhésion à la centrale d'achat du Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique dans le cadre du déploiement de la télérelève des compteurs d'eau. (PDF) publié le 18/06/2024 à 15:022024-87 : Création du système d'assainissement de la commune de Corlier, d'une STEP sur la commune de Corlier et validation du planning prévisionnel. (PDF) publié le 18/06/2024 à 15:032027-88 : Centre Nautique Robert Sautin - Modalités de remboursement des abonnements suite à la fermeture de 2 bassins. (PDF) publié le 18/06/2024 à 15:04

Délibérations du jeudi 04 avril 2024

2024

2024-22 : délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:042024-23 : Installation du conseiller suppléant de la commune de Brion au sein du Conseil d'agglomération. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:052024-24 : Izernore - ZA en Champagne - Cession de terrains à la société BROPLAST. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:082024-25 : Vieu d'Izenave - ZA des Brous - Cession de terrain à la société BALLAND-JACQUET. (PDF) publié le 11/04/2024 à 10:052024-26 : Tarification 2024 du camping les Gorges du Haut-Bugey. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:102024-27 : Tarification 2024 pour la gestion et l'exploitation du centre européen de séjours et de stages sportifs et du centre de remise en forme. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:112024-28 : Office de tourisme Haut-Bugey - Approbation du budget 2024. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:122024-29 : Convention de participation financière avec la SAS Camping les 12 Cols - Avenant n°1. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:152024-30 : Revalorisation des titres restaurants. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:162024-31 : Conseillers Numériques : Renouvellement de la convention de subvention au titre du dispositif "conseiller numérique " - VAGUE 2 - fonds gérés par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l'Etat. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:182024-32 : "Budget principal" - Vote du budget primitif 2024. (PDF) publié le 26/04/2024 à 17:132024-33 : Budget annexe "Parcs industriels" - Vote du budget primitif 2024. (PDF) publié le 25/04/2024 à 17:082024-34 : Budget annexe "Maison des Entreprises" - Vote du budget primitif 2024. (PDF) publié le 25/04/2024 à 17:092024-35 : Budget annexe "Eau Potable" - Vote du budget primitif 2024. (PDF) publié le 25/04/2024 à 17:102024-36 : Budget annexe assainissement-vote du budget primitif 2024 (PDF) publié le 18/04/2024 à 09:122024-37 : Budget annexe "Régie ski alpin"- Vote du budget primitif 2024. (PDF) publié le 25/04/2024 à 17:112024-38 : Fiscalité : vote des taux d'imposition 2024. (PDF) publié le 23/05/2024 à 15:112024-39 : Vote de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2024. (PDF) publié le 25/04/2024 à 17:122024-40 : Vote de la redevance spéciale d'enlèvement des ordures ménagères 2024. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:212024-41 : Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:222024-42 : Budget primitif 2024 - Vote des subventions de fonctionnement - Approbation des conventions d'objectifs 2024. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:252024-43 : Contribution du budget principal aux dépenses supportées par le budget annexe de l'assainissement au titre des eaux pluviales - Montant de la contribution pour l'année 2024. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:272024-44 : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP). (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:282024-45 : Budget principal - Vote d'une subvention d'équipement au profit du Centre Hospitalier du Haut-Bugey. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:312024-46 : Budget annexe "Assainissement" - Constitution d'une provision. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:302024-47 : Plan Local d'urbanisme de la commune d'Aranc : arrêt des études du projet d'élaboration et bilan de la concertation. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:372024-48 : Modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey sur la commune d'Arbent - dispense d'évaluation environnementale et adoption. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:382024-49 : Modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey : lancement d'une évaluation environnementale et définition des modalités de concertation. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:522024-50 : Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey : lancement d'une évaluation environnementale et définition des modalités de concertation. (PDF) publié le 22/04/2024 à 15:002024-51 : Avenant n°6 à la convention de délégation de compétence transport scolaire avec la Région Auvergne Rhône-Alpes. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:562024-52 : Modification du Périmètre du SAGE Basse vallée de l'Ain. (PDF) publié le 11/04/2024 à 09:56

Délibérations du jeudi 22 février 2024

2024

2024-01 : Délégation du Président - Compte-rendu de décisions. (PDF) publié le 29/02/2024 à 14:442024-02: Installation de la conseillère suppléante de la commune de Prémillieu au sein du Conseil d'agglomération. (PDF) publié le 29/02/2024 à 14:592024-03 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:002024-04 : Délibération donnant mandat à la Présidente du CDG pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance collective. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:012024-05 : Remboursement des frais de déplacements du Personnel de HBA - Mise à jour. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:022024-06 : Rapport d'orientations budgétaires 2024. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:032024-07 : Vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers de Haut-Bugey Agglomération réformés. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:042024-08 : Budget principal - Avances de subventions 2024. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:042024-09 : Modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey Agglomération - Dispense d'évaluation environnementale. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:072024-10 : Modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey - Adoption. (PDF) publié le 29/02/2024 à 16:462024-11 : Aménagement de la voie douce à Nantua - acquisition de terrains appartenant à M. Jean BLANC. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:432024-12 : Rapport 2023 - Mise en œuvre de la politique de la ville. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:432024-13 : Elaboration du prochain contrat de ville 2024-2030. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:442024-14 : Autorisation de signature des modifications de marché n°1 des accords-cadres de travaux n°2022-24/01 et 2022-24/02 pour l'entretien et le renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux pluviales. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:462024-15 : Transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'une aire de covoiturage sur les communes de Maillat et Saint-Martin-du-Fresne. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:472024-16 : Participation financière APRR pour la réalisation d'une aire de covoiturage sur les communes de Maillat et Saint-Martin-du-Fresne. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:482024-17 : Modification n°1 du marché de maîtrise d'œuvre n°2022-52 pour la construction de l'extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:532024-18 : Autorisation de signature des accords-cadres 2023-30 à bons de commandes pour l'entretien des espaces verts sur divers sites communautaires - Consultation 2023-30. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:532024-19 : Autorisation de signature de la modification n°3 du marché n°2022-20 de collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:552024-20 : Modification de marché n°3 du marché d'exploitation et d'entretien des ouvrages d'assainissement et d'épuration de Haut-Bugey Agglomération (marché n°2018-17). (PDF) publié le 29/02/2024 à 15:562024-21 : Charte Forestière des Montagnes de l'AIn - Nouveau dispositif d'aides pour la période 2024 à 2026. (PDF) publié le 29/02/2024 à 16:43

Délibérations du jeudi 14 décembre 2023.

2023

2023-136 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 21/12/2023 à 11:552023-137 : Modification des membres siégeant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT). (PDF) publié le 21/12/2023 à 11:562023-138 : Syndicat de la rivière d'Ain Aval et ses Affluents (SR3A) - Remplacement d'un délégué titulaire de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 21/12/2023 à 11:582023-139 : augmentation du capital des actionnaires. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:282023-140 : Commune d'Oyonnax - Dérogation au repos dominical pour l'année 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:292023-141 : Commune d'Arbent - Dérogation au repos dominical pour l'année 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:302023-142 : Commune de Nantua - dérogation au repos dominical année 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:492023-143 : Commune de Plateau d'Hauteville - dérogation au repos dominical année 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:312023-144 : Convention d'attribution des subventions d'Aide à l'Immobilier d'Entreprises : Société Infiplast. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:322023-145 : Convention d'attribution des subventions d'Aide à l'Immobilier d'Entreprises : Société Deviris. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:332023-146 : Inscription d'itinéraires de randonnée et VTT au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR). (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:342023-147 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:342023-148 : Délibération portant désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposé par le CDG01. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:352023-149 : Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:362023-150 : Nomenclature M57 : Approbation du règlement budgétaire et financier de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:372023-151 : Budget principal et budgets annexes "Eau" et "Régie Ski Alpin" - Ouverture anticipée de crédits en investissement. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:382023-152 : Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération - Débat sans vote sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLUiH. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:402023-153 : Prescription de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme de l'Habitat (PLUiH) pour la commune Vieu d'Izenave : définition des objectifs poursuivis, des modalités de collaboration avec les communes et des modalités de concertation auprès du grand public. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:422023-154 : Conventions de portage foncier et de mise à disposition avec l'EPF de l'Ain - Maîtrise foncière centre de ressourcement. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:432023-155 : Attribution des aides du Programme d'Orientation et d'Actions du PLUiH en faveur de l'amélioration du parc public - Dynacité et Semcoda. (PDF) publié le 21/12/2023 à 14:492023-156 : Attribution des aides du Programme d'Orientations et d'Actions du PLUiH en faveur de la mobilisation du foncier - Communes d'Oyonnax et de Montréal-la-Cluse. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:442023-157 : Redevances de l'assainissement : tarifs 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:452023-158 : Redevances d'assainissement non collectif. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:462023-159 : Redevances de l'eau potable : tarifs 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:462023-160 : Tarifs des prestations de service de l'eau potable et de l'assainissement. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:47

Délibérations du jeudi 16 novembre 2023.

2023

2023-120 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:482023-121 : Commune d'Echallon - Installation du conseiller communautaire titulaire et de sa suppléante et modification des commissions permanentes intercommunales. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:492023-122 : Contribution exceptionnelle à la délégation de service public pour la gestion du Centre Européen de Stages et Séjours Sportifs. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:502023-123 : Programme LEADER 2023-2027 - Signatures des conventions et désignation des membres de la conférence intercommunale et du comité de programmation du Gal Auvergne Rhône-Alpes-Ain. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:522023124 : Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:282023125 : Budget annexe "Parcs industriels" - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:292023126 : Budget annexe "Maison des entreprises" - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:292023127 : Budget annexe "eau" - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:302023128 : Budget annexe "assainissement" - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:322023129 : Budget annexe " Régie ski alpin" - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:322023-130 : Budgets annexes Eau et Assainissement - Reprise des provisions. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:532023-131 : Produits irrécouvrables et admission en non-valeur. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:532023-132 : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP). (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:552023-133 : Transport - Avenant n°5 à la convention cadre Oùra. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:562023-134 : Attribution du marché n°2023-40 pour la création du réseau de transfert des eaux usées de Martignat jusqu'à la station d'épuration de Groissiat. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:572023-135 : Autorisation de signature du marché n°2023-32 pour la mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:58

Délibérations du jeudi 5 octobre 2023

2023

2023-106 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:092023-107 : Rapport d'activité 2022 de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:092023-108 : Installation d'une conseillère communautaire titulaire de la commune d'Oyonnax et modification des commissions permanentes intercommunales. (PDF) publié le 13/10/2023 à 14:522023-109 : Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:182023-110 : Garantie d'emprunt accordée à la SASP Oyonnax-Rugby - Construction loges Ponceurs. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:192023-111 : Cession de tènement à la société Volumic Display sur la commune de Champdor-Corcelles. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:202023-112 : Camping Paradis les Gorges du Haut-Bugey - Rapport annuel 2022 sur la gestion du camping et la qualité de service. (PDF) publié le 13/10/2023 à 14:532023-113 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:262023-114 : Conseillers numériques : renouvellement de la convention de partenariat avec les communes pour la reconduction du dispositif des conseillers numériques. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:272023-115 : Convention de partenariat entre Haut-Bugey Agglomération (HBA) et la Société Protectrice des Animaux (SPA) d'Oyonnax pour l'assistance vétérinaire de la fourrière/refuge de HBA et le refuge SPA. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:292023-116 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - exonérations 2024. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:292023-117 : Passage à la nomenclature M57. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:302023-118 : Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) : motivations de l'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:402023-119 : Renouvellement de l'Accord Collectif Départemental 2023-2025 et participation à la mission d'identification des publics prioritaires. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:422023-120 : Transports urbains - rapport annuel 2022 sur les prix et la qualité du service. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:442023-121 : Délégation de service public de transport Bugey Bus Centre - Rapport annuel 2022 sur les prix et la qualité du service. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:462023-122 : Compte-rendu annuel de gestion du service public Eau Potable - Rapport sur le prix et la qualité du service - Année 2022. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:482023-123 : Compte-rendu annuel de gestion du service public Assainissement (collectif et non collectif) - Rapport sur le prix et la qualité du service - Année 2022. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:532023-124 : Autorisation de signature du marché n°2023-22 de fourniture et livraison d'une dameuse nordique. (PDF) publié le 11/10/2023 à 11:032023-125 : Centre Européen de stages et séjours sportifs - Rapport annuel 2022 sur les prix et la qualité du service (4ème trimestre). (PDF) publié le 11/10/2023 à 11:132023-126 : Compte-rendu annuel du service public de gestion des déchets - Rapport sur le prix et la qualité du service - Exercice 2022. (PDF) publié le 11/10/2023 à 11:142023-127 : Accord de principe sur la réalisation et l'exploitation d'une plateforme de broyage des encombrants sur le site de l'UVE de Bourgoin-Jaillieu gérée par le SITOM Nord-Isère. (PDF) publié le 11/10/2023 à 11:332023-128 : Renouvellement de la convention "Construire une ressource forestière pour l'avenir" pour la période 2024-2027. (PDF) publié le 11/10/2023 à 11:17

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