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Décisions

D2022-78 – Convention pour l’organisation d’une baignade publique au Lac Genin (PDF)

D2022-80 : Demande de subvention LEADER pour le soutien préparatoire à la candidature LEADER 2023-2027 (PDF)

D2022-81 : Convention Xylofutur (PDF)

D2022-82 : Cession du matériel de musculation et fitness du Centre de Remise en Forme – studio d’activités à Plateau d’Hauteville (PDF)

D2022-83 : Contrat de service maintenance multifonctions pôle déchets (PDF)

Arrêtés

497/2022 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Michel PERRAUD 1er Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération (PDF)

 

Délibérations

2022-81 : Délégation du Président – Compte-rendu des décisions (PDF)

2022-82 : Modification du règlement intérieur du Conseil d’agglomération (PDF)

2022-83 : Commune de Lantenay : retrait du terrain de football du parc des équipements relevant de la compétence optionnelle (PDF)

2022-84 : Attribution de fonds de concours 2022 aux communes (PDF)

2022-85 : DSP pour le Centre Européen de Stages et Séjours Sportifs – Résiliation anticipée (PDF)

2022-86 : Délégation de service public portant sur la gestion et l’exploitation du centre européen de séjours et de stages sportifs (CE3S) – Attribution du contrat (PDF)

2022-87 : Station de ski de Terre Ronde – Régie téléskis – fixation des tarifs pour la saison 2022-2023 (PDF)

2022-88 : Station de ski nordique de La Praille – régie ski de fond – fixation des tarifs pour la saison 2022-2023 (PDF)

2022-89 : conservatoire à Rayonnement Départemental – frais de scolarité (PDF)

2022-90 : Proposition de modification des tarifs du refuge animalier (PDF)

2022-91 : Fixation du nombre de représentants au comité social territorial de l’établissement et création d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (PDF)

2022-92 : Autorisation de signature de la modification de marché n°2 relative au marché d’assurance 2019-31, Lot 4 – Assurance « Risques statutaires du personnel » (PDF)

2022-93 : Retrait de la délibération du 24 septembre 2015 concernant l’acquisition de terrains situés à proximité de la déchetterie de Veyziat (PDF)

2022-94 : Acquisition de terrains appartenant aux consorts GAGET (PDF)

2022-95 : Arbent – Acquisition d’un terrain situé lieudit « Champ Griffon » (PDF)

2022-97 : Approbation du bilan à mi-parcours PCAET (PDF)

2022-98 : Renouvellement de la reconnaissance « Territoire engagé pour la Transition Ecologique Climat-Air-Energie 2* » et engagement vers l’obtention de la reconnaissance « Territoire engagé pour la Transition Ecologique Economie Circulaire 2* » (PDF)

2022-99 : Contrat de ville Oyonnax-Bellignat – Programmation 2022 (PDF)

2022-100 : Rapport 2021 mise en oeuvre de la politique de la ville HBA Oyonnax – Bellignat (PDF)

2022-101 : NPNRU Haut-Bugey Agglomération Oyonnax – Bellignat – Convention de Gestion Sociale et urbaine de proximité – GSUP – Quartiers La Plaine – La Forge d’Oyonnax – et le Pré des saules de Bellignat (PDF)

2022-102 : Transport – Autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention n°2019-10 de Délégation de service Public (PDF)

2022-103 : Avenant n°2 au contrat de délégation de service public avec Véolia pour l’exploitation par affermage de l’assainissement collectif et non collectif de la commune de Saint-Martin-du-Fresne (PDF)

2022-104 : Modification de marché n°2 au marché d’exploitation et d’entretien des ouvrages d’assainissement et d’épuration de Haut-Bugey Agglomération (marché 2018-17) (PDF)

2022-105 : Autorisation de signature de la modification de marché n°1 de l’accord-cadre de travaux n°2020-43/01 pour l’entretien et le renouvellement des réseaux d’eau potable, d’assainissement et eaux pluviales (PDF)

2022-106 : Autorisation de signature de l’accord-cadre de travaux d’entretien et de renouvellement des réseaux d’eau potable, d’assainissement et eaux pluviales (PDF)

2022-107 : Autorisation de signature du marché relatif à l’acquisition d’un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l’équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs – Marché 2022-25 (PDF)

2022-108 : Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés (PDF)

 

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