Décisions
2023
D2023-35 : Marché n°2013-01 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la création de deux stations d'épuration sur le territoire de la commune de Sonthonnax-la-Montagne - Avenant n°4 (PDF) publié le 30/03/2023 à 15:15D2023-34 : Budget principal - Service "Aire d'accueil des Gens du Voyage de Bellignat" - Assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée (PDF) publié le 29/03/2023 à 12:20D2023-33 : Marché n°2019-35 Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'eau chaude sanitaire et de ventilation des installations thermiques des bâtiments de HBA Modification du marché n°5 (PDF) publié le 24/03/2023 à 09:20d2023-28 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération (PDF) publié le 14/03/2023 à 13:57D-2023-7 : Acte accompli dans le cadre de la délégation donnée par le Conseil au Président (PDF) publié le 09/03/2023 à 11:00D2023-23 : Déclaration sans suite de l'accord-cadre N°2023-01 de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération (PDF) publié le 28/02/2023 à 10:12D2023-22 : Accord-cadre n°2021-21 à bons de commande pour la location et la maintenance de camions frigorifiques pour le service de portage de repas de Haut-Bugey Agglomération - modification de marché n°01. (PDF) publié le 20/02/2023 à 14:18D2023-21 : Travaux d'aménagement de la voie de secours au parc industriel ouest 2 (PIO2) à Veyziat. (PDF) publié le 17/02/2023 à 15:31D2023-19 : Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons - Demandes d'urbanisme et d'autorisation de travaux. (PDF) publié le 17/02/2023 à 15:30D2023-18 : Attribution du marché de travaux n°2022-MOEP-HBA-02 relatif à la construction de 7 logements individuels (PLAI adaptés) pour les gens du voyage à Bellignat - LOT 010 Terrassements, VRD, espaces verts. (PDF) publié le 10/02/2023 à 13:29D2023-17 : déclaration sans suite de la consultation n°2021-45 relative au marché global de performance pour la construction de la Cité des Plastiques de demain et d'attribution des primes aux 3 groupements ayant remis une offre. (PDF) publié le 10/02/2023 à 13:28D2023-16 : Substitution de titulaire du marché n°2020-56 relatif à l'accompagnement de Haut-Bugey Agglomération dans la réalisation d'un Schéma Directeur des Energies Renouvelables (SDEnR) sur son territoire. (PDF) publié le 09/02/2023 à 11:15D2023-13 : Marché n°2021-28 relatif aux travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et de renforcement AEP sur la commune d'Izernore - Lot n°1 - Réseaux humides de la rue des Ecoles et de la rue de la Mode. (PDF) publié le 08/02/2023 à 11:51D2023-11 : Entretien de réseaux et création de branchements d'assainissement - hors reg1e - Accord-cadre n°2022-58 / Modification du marché n° 1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 11:47D23-10 : Marché n°2022-22 relatif à la rénovation de l'hébergement du Centre Européen de Séjours et de Stages Sportifs (CESSS) sur le Plateau d'Hauteville - modifications de marché n° 1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 11:47D2023-8 : Déclaration sans suite du lot n°2 « Terrassements - voirie » du marché n° 2022-56 pour l'aménagement des abords du complexe sportif intercommunal nord à Arbent (PDF) publié le 19/01/2023 à 10:33D2023-9 : Marché n°2021-18/02 relatif à la collecte des déchets recyclables en porte à porte sur le secteur du Plateau d'Hauteville- modification de marché n°1 (PDF) publié le 19/01/2023 à 10:32D2022-122 : Accord-cadre n°2022-17 relatif au service public de performance énergétique de l'Habitat - modification de marché n°1. (PDF) publié le 04/01/2023 à 10:04D2023-1 : Convention de partenariat pour la mise en place d'un dispositif départemental de logement temporaire d'urgence à Montréal-la-Cluse (logement communal T4 au 1er étage de l'ancienne gare). (PDF) publié le 04/01/2023 à 10:06D2023-4 : Haut-Bugey Agglomération - Taxes de Séjour - Modification de la régie de recettes. (PDF) publié le 04/01/2023 à 12:15D2023-5 : Marché n°2021-Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison de l'Eau de Cours de Verdun à Oyonnax (01100) - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 09/01/2023 à 16:47D2023-6 : Avenant marchés APAVE / rénovation hébergement CESSS. (PDF) publié le 09/01/2023 à 16:47D2023-7 : Marché n°2022-33/03 relatif à des prestations de services pour l'organisation et l'aménagement d'un évènement promotionnel du territoire de Haut-Bugey Agglomération les 8 et 9 novembre 2022 - lot 3 : mobilier - modification de marché n°1. (PDF) publié le 11/01/2023 à 09:26
2022
D2022-103 : Demande de subvention Etat pour l'aménagement du site de Terre Ronde à Plateau d'Hauteville - bâtiment d'accueil. (PDF) publié le 15/11/2022 à 15:24D2022-104 : Réalisation, hébergement et assistance du site internet Plastics Vallée - Marché 2019-44 - Modification du marché n°3 (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:13D2022-105 : Haut-Bugey Agglomération - Taxes de séjour - Modification de la régie de recettes. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:14D2022-106 : Marché n°2020-12 relatif à l'étude diagnostique des systèmes d'assainissement d'Apremont-Belleydoux-Bolozon - modification de marché n°1. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:14D2022-107 : Surveillance du réseau de distribution d'eau potable et l'entretien des installations de pompage, traitement et stockage de la commune de Thézillieu. (PDF) publié le 10/11/2022 à 10:13D2022-108 : Déclaration sans suite du marché de travaux n°2022-37 relatif à la réalisation d'un plafond acoustique au refuge animalier (01100 Oyonnax). (PDF) publié le 16/11/2022 à 09:41D2022-109 : Marché n°2021-29 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet d'extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 16/11/2022 à 09:40D2022-110 : déclaration sans suite du marché de travaux n°2022-MOEP-HBA-01 relatif à la construction de 7 logements individuels (PLAI adaptés) pour les gens du voyage à Bellignat LOT 010 Terrassements, VRD, espaces verts. (PDF) publié le 17/11/2022 à 14:08D2022-116 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du dévoiement de conduites d'eau potable dans le cadre de la construction d'un centre d'addictologie sur la commune du Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 06/12/2022 à 09:47D2022-117 : Convention d'occupation du domaine piblic pour la gestion du chalet snack sur le site alpin de Terre Ronde. (PDF) publié le 12/12/2022 à 15:52D2022-118 : Convention de déneigement des accès aux stations d'épuration de la commune de Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 20/12/2022 à 14:43D2022-120 : Marché n°2022-32 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement du gazon synthétique sur le stade Mathon à Oyonnax - Marché n°2022-32 - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 20/12/2022 à 14:45D2022-121 : Marché n°2022-30 relatif à l'implantation d'habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 cols - modification de marché n°1. (PDF) publié le 22/12/2022 à 14:47