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Décisions

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2024

D2024-12 : Ancienne Mairie de LOMPNES - Rénovation toiture - Déclaration préalable (PDF) publié le 22/02/2024 à 16:48D2024-11 : Avenant au contrat de bail civil du 24 juillet 2015 concernant la location de l'ensemble immobilier à usage de bureaux sis 51 rue René Nicod à Oyonnax (PDF) publié le 22/02/2024 à 16:47D2024-10 : Accords-cadres à bons de commandes n°2021-19/01 et 2021-19/04 pour la fourniture, la livraison et l'entretien de vêtements de protection individuelle d'une part et d'équipements, de matériels et accessoires de sécurité d'autre part - modification de marché n°2. (PDF) publié le 16/02/2024 à 14:09D2024-9 : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur les opérations d'infrastructures d'assainissement, d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable - Lot 2 HBA Sud - modification de marché n°2. (PDF) publié le 16/02/2024 à 14:04D2024-8 : Convention de mise à disposition des équipements sportifs pour l'Ultra 01. (PDF) publié le 08/02/2024 à 15:20D2024-6 :Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier sur le tènement cadastré section B 316 sur la Commune de Martignat appartenant à Monsieur et Madame UNLU - DIA n°00123723H0023. (PDF) publié le 02/02/2024 à 15:25D2024-3 : Accords-cadres à bons de commandes n°2021-32/01 et 2021-32/02 pour la fourniture, livraison de chaussures et l'entretien de vêtements pour les agents de Haut-Bugey Agglomération - Modification de marché n°2. (PDF) publié le 11/01/2024 à 15:59

2023

D2023-120 : Budget annexe "Assainissement" - Financement des investissements 2023 - Souscription d'un emprunt de 3 000 000 €. (PDF) publié le 21/12/2023 à 16:50D2023-119 : Budget annexe "EAU" - Financement des investissements 2023 - Souscription d'un emprunt de 2 000 000 €. (PDF) publié le 21/12/2023 à 16:48D2023-112 : Marché n°2017-30 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour la création de réseaux de transfert des eaux usées de la commune de Martignat jusqu'à la station d'épuration de Groissiat - Modification de marché n°1. (PDF) publié le 29/11/2023 à 12:12D2023-110 : Accords-cadres à bons de commandes n°2021-32/01 et 2021-32/02 pour la fourniture, livraison de chaussures et entretien de vêtements pour les agents de Haut-Bugey Agglomération - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 22/11/2023 à 10:31D2023-109 : Accords-cadres à bons de commandes n° 2021-19/01 et 2021-19/04 pour la fourniture, la livraison et l'entretien de vêtements de protection individuelle d'une part et d'équipements, de matériels et accessoires de sécurité d'autre part - modification du marché n°1. (PDF) publié le 22/11/2023 à 10:28D2023-105 : Marché n°2021-26 relatif aux travaux restructuration des réseaux humides de la rue du Colonel Romans Petit et de la rue du Parc à Dortan. (PDF) publié le 14/11/2023 à 14:27D2023-104 : Marché n°2021-57 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de mise en séparatif à Maillat - RD12H - Modification de marché n°1. (PDF) publié le 14/11/2023 à 14:25D2023-103 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Guillaume VALDELIEVRE dans le cadre du pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat du contentieux Emile BERARD et Marie-Thérèse (Géovreisset) c/ Haut-Bugey Agglomération (PLUiH). (PDF) publié le 13/10/2023 à 16:25D2023-102 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Guillaume VALDELIEVRE dans le cadre du pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat du contentieux consorts TURK c/ Haut-Bugey Agglomération (PLUiH). (PDF) publié le 13/10/2023 à 16:23D2023-101 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Guillaume VALDELIEVRE dans le cadre du pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat du contentieux Emile BERARD et Marie-Thérèse BERARD (Condamine) c/ Haut-Bugey Agglomération (PLUiH). (PDF) publié le 13/10/2023 à 16:21D2023-98 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître-Aline MAURICE dans le cadre du contentieux LEFEBVRE (affaire 22 LY02318 et suite). (PDF) publié le 05/10/2023 à 10:36D2023-96 : Marché n°2021-28 relatif aux travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et de renforcement AEP sur la commune d'Izernore - Lot n°2 - Renforcement AEP du Réservoir du Pire à la rue de la Mode. (PDF) publié le 28/09/2023 à 16:31D2023-95 : Mise à disposition des véhicules du PAST aux agents d'Haut-Bugey Tourisme du Plateau d'Hauteville. (PDF) publié le 27/09/2023 à 09:08D2023-93 : Marché n°2021-20 relatif aux travaux d'assainissement sur les communes de Sonthonnax-la-Montagne et de Nurieux-Volognat (Hameaux de Crépiat et Heyriat) - Lot N°1 - Réseaux d'assainissement. (PDF) publié le 14/09/2023 à 16:48D2023-89 : Refuge animalier - Installation Abri cours extérieurs des chatteries - Déclaration préalable. (PDF) publié le 14/09/2023 à 11:41D2023-88 : Représentation de Haut-Bugey Agglomération par Maître Marie-Aline MAURICE du cabinet SCP RIVA et Associés dans le cadre de la requête en annulation de deux délibérations du Conseil d'Agglomération du 08 juin 2023 auprès du Tribunal administratif de Lyon de l'Association Poumon Vert. (PDF) publié le 14/09/2023 à 10:10D2023-86 : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bureau d'accueil touristique Haut-Bugey Tourisme sur la commune de Plateau d'Hauteville - Marché n°2020-39 - Modification du marché n°1. (PDF) publié le 07/09/2023 à 14:34D2023-83 : Défense dans le cadre de l'affaire n°2304364-4, tribunal administratif de Lyon. (PDF) publié le 21/08/2023 à 16:46D2023-82 : Déclaration sans suite des lots 3 et 4 de la construction n°2023-20 pour la fourniture de composteurs plastique 650 L (+/-50L) et de bio-seaux 6L (+/-2L). (PDF) publié le 21/08/2023 à 16:45D2022-80 : Déclaration sans suite de la consultation n°2023-25 : diagnostic et programme de travaux portant sur le réseau d'Hauteville Thioux. (PDF) publié le 01/08/2023 à 16:06

Arrêtés

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2024

217/2024 : Fermeture annuelle de l'aire d'accueil des gens du voyage à Bellignat. (PDF) publié le 16/02/2024 à 14:01209/2024 : Arrêté portant désignation des membres de la Commission Intercommunale d'Accessibilité de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 07/02/2024 à 11:27

2023

832/2023 : Ouverture et organisation de l'enquête publique portant sur la modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération sur la commune d'Arbent. (PDF) publié le 14/11/2023 à 14:22

Délibérations du jeudi 14 décembre 2023.

2023

2023-136 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 21/12/2023 à 11:552023-137 : Modification des membres siégeant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT). (PDF) publié le 21/12/2023 à 11:562023-138 : Syndicat de la rivière d'Ain Aval et ses Affluents (SR3A) - Remplacement d'un délégué titulaire de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 21/12/2023 à 11:582023-139 : augmentation du capital des actionnaires. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:282023-140 : Commune d'Oyonnax - Dérogation au repos dominical pour l'année 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:292023-141 : Commune d'Arbent - Dérogation au repos dominical pour l'année 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:302023-142 : Commune de Nantua - dérogation au repos dominical année 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:492023-143 : Commune de Plateau d'Hauteville - dérogation au repos dominical année 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:312023-144 : Convention d'attribution des subventions d'Aide à l'Immobilier d'Entreprises : Société Infiplast. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:322023-145 : Convention d'attribution des subventions d'Aide à l'Immobilier d'Entreprises : Société Deviris. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:332023-146 : Inscription d'itinéraires de randonnée et VTT au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR). (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:342023-147 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:342023-148 : Délibération portant désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposé par le CDG01. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:352023-149 : Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:362023-150 : Nomenclature M57 : Approbation du règlement budgétaire et financier de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:372023-151 : Budget principal et budgets annexes "Eau" et "Régie Ski Alpin" - Ouverture anticipée de crédits en investissement. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:382023-152 : Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération - Débat sans vote sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLUiH. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:402023-153 : Prescription de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme de l'Habitat (PLUiH) pour la commune Vieu d'Izenave : définition des objectifs poursuivis, des modalités de collaboration avec les communes et des modalités de concertation auprès du grand public. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:422023-154 : Conventions de portage foncier et de mise à disposition avec l'EPF de l'Ain - Maîtrise foncière centre de ressourcement. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:432023-155 : Attribution des aides du Programme d'Orientation et d'Actions du PLUiH en faveur de l'amélioration du parc public - Dynacité et Semcoda. (PDF) publié le 21/12/2023 à 14:492023-156 : Attribution des aides du Programme d'Orientations et d'Actions du PLUiH en faveur de la mobilisation du foncier - Communes d'Oyonnax et de Montréal-la-Cluse. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:442023-157 : Redevances de l'assainissement : tarifs 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:452023-158 : Redevances d'assainissement non collectif. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:462023-159 : Redevances de l'eau potable : tarifs 2024. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:462023-160 : Tarifs des prestations de service de l'eau potable et de l'assainissement. (PDF) publié le 21/12/2023 à 13:47

Délibérations du jeudi 16 novembre 2023.

2023

2023-120 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:482023-121 : Commune d'Echallon - Installation du conseiller communautaire titulaire et de sa suppléante et modification des commissions permanentes intercommunales. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:492023-122 : Contribution exceptionnelle à la délégation de service public pour la gestion du Centre Européen de Stages et Séjours Sportifs. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:502023-123 : Programme LEADER 2023-2027 - Signatures des conventions et désignation des membres de la conférence intercommunale et du comité de programmation du Gal Auvergne Rhône-Alpes-Ain. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:522023124 : Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:282023125 : Budget annexe "Parcs industriels" - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:292023126 : Budget annexe "Maison des entreprises" - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:292023127 : Budget annexe "eau" - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:302023128 : Budget annexe "assainissement" - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:322023129 : Budget annexe " Régie ski alpin" - Vote du budget supplémentaire 2023. (PDF) publié le 28/11/2023 à 17:322023-130 : Budgets annexes Eau et Assainissement - Reprise des provisions. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:532023-131 : Produits irrécouvrables et admission en non-valeur. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:532023-132 : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP). (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:552023-133 : Transport - Avenant n°5 à la convention cadre Oùra. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:562023-134 : Attribution du marché n°2023-40 pour la création du réseau de transfert des eaux usées de Martignat jusqu'à la station d'épuration de Groissiat. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:572023-135 : Autorisation de signature du marché n°2023-32 pour la mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement. (PDF) publié le 21/11/2023 à 13:58

Délibérations du jeudi 5 octobre 2023

2023

2023-106 : Délégation du Président - Compte-rendu des décisions. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:092023-107 : Rapport d'activité 2022 de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:092023-108 : Installation d'une conseillère communautaire titulaire de la commune d'Oyonnax et modification des commissions permanentes intercommunales. (PDF) publié le 13/10/2023 à 14:522023-109 : Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de Haut-Bugey Agglomération. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:182023-110 : Garantie d'emprunt accordée à la SASP Oyonnax-Rugby - Construction loges Ponceurs. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:192023-111 : Cession de tènement à la société Volumic Display sur la commune de Champdor-Corcelles. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:202023-112 : Camping Paradis les Gorges du Haut-Bugey - Rapport annuel 2022 sur la gestion du camping et la qualité de service. (PDF) publié le 13/10/2023 à 14:532023-113 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:262023-114 : Conseillers numériques : renouvellement de la convention de partenariat avec les communes pour la reconduction du dispositif des conseillers numériques. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:272023-115 : Convention de partenariat entre Haut-Bugey Agglomération (HBA) et la Société Protectrice des Animaux (SPA) d'Oyonnax pour l'assistance vétérinaire de la fourrière/refuge de HBA et le refuge SPA. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:292023-116 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - exonérations 2024. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:292023-117 : Passage à la nomenclature M57. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:302023-118 : Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUiH) : motivations de l'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:402023-119 : Renouvellement de l'Accord Collectif Départemental 2023-2025 et participation à la mission d'identification des publics prioritaires. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:422023-120 : Transports urbains - rapport annuel 2022 sur les prix et la qualité du service. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:442023-121 : Délégation de service public de transport Bugey Bus Centre - Rapport annuel 2022 sur les prix et la qualité du service. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:462023-122 : Compte-rendu annuel de gestion du service public Eau Potable - Rapport sur le prix et la qualité du service - Année 2022. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:482023-123 : Compte-rendu annuel de gestion du service public Assainissement (collectif et non collectif) - Rapport sur le prix et la qualité du service - Année 2022. (PDF) publié le 11/10/2023 à 10:532023-124 : Autorisation de signature du marché n°2023-22 de fourniture et livraison d'une dameuse nordique. (PDF) publié le 11/10/2023 à 11:032023-125 : Centre Européen de stages et séjours sportifs - Rapport annuel 2022 sur les prix et la qualité du service (4ème trimestre). (PDF) publié le 11/10/2023 à 11:132023-126 : Compte-rendu annuel du service public de gestion des déchets - Rapport sur le prix et la qualité du service - Exercice 2022. (PDF) publié le 11/10/2023 à 11:142023-127 : Accord de principe sur la réalisation et l'exploitation d'une plateforme de broyage des encombrants sur le site de l'UVE de Bourgoin-Jaillieu gérée par le SITOM Nord-Isère. (PDF) publié le 11/10/2023 à 11:332023-128 : Renouvellement de la convention "Construire une ressource forestière pour l'avenir" pour la période 2024-2027. (PDF) publié le 11/10/2023 à 11:17

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