Votre navigateur ne prend pas en compte javacsript, vous risquez d'avoir des difficultés de navigation!
Rechercher :
Valider le formulaire
ok
Météo
Facebook
Youtube
Googe plus
S'identifier
Accéder directement à la navigation principale du site
Accéder directement au contenu de la page
Accéder directement au moteur de recherche du site
Plan du site
Aide à la navigation et accessibilité
Paramètres des contrastes
Contactez-nous
Accueil
>
Comptes-rendus des conseils
Menu
Accueil
L'Intercommunalité
Le Haut-Bugey
Les communes
Apremont
Aranc
Arbent
Béard-Géovreissiat
Belleydoux
Bellignat
Bolozon
Brénod
Brion
Ceignes
Champdor-Corcelles
Charix
Chevillard
Condamine
Corlier
Dortan
Échallon
Evosges
Géovreisset
Groissiat
Izenave
Izernore
Lantenay
Les Neyrolles
Leyssard
Maillat
Martignat
Matafelon-Granges
Montréal-la-Cluse
Nantua
Oyonnax
Outriaz
Peyriat
Plateau d'Hauteville
Nurieux-Volognat
Le Poizat-Lalleyriat
Port
Premillieu
Saint-Martin-du-Fresne
Samognat
Sonthonnax-la-Montagne
Vieu-d'Izenave
Les élus
Les compétences
Les conseils communautaires
Comptes-rendus
Procès-verbaux
Les services communautaires
Entreprendre
Découvrez un territoire de compétitivité
Nos filières d'Excellence
La filière Plastronique
La filière bois
La filière accessoires de mode et lunetterie
Nos projets et réalisations
L'antenne régionale du pôle de compétitivité Xylofutur
Créer / reprendre
S'implanter
S'implanter
Trouver un terrain
Se développer et innover
Travailler et se former
Vous recherchez une formation ?
Nos évènements
E-letter économique
Au quotidien
Maison de Services Au Public
MSAP Plateau d'Hauteville
Gens du voyage
Santé
Maisons de santé
Centre Hospitalier du Haut-Bugey
Pôle santé du Plateau d'Hauteville
Personnes âgées
Portage de repas
CLIC du Haut-Bugey
EHPAD de Groissiat
Service de l'eau
Informations pratiques
J'emménage
Je déménage
Souscrire mon abonnement
Résilier mon abonnement
Payer mes factures d'eau
Comprendre ma facture d'eau
Tarifs
Branchements d'eau et d'assainissement
Droits des consommateurs
Tout savoir sur l'eau
Connaître la qualité de l'eau
Un travail au quotidien
Les bons gestes/fuites
Tout savoir sur l'assainissement
Les bons gestes
L'assainissement non collectif
Les stations d'épuration
Le réseau de collecte
Actualités
Perturbations à venir
Travaux
Gestion des déchets
Carte des points d'apport volontaire
Compostage
Déchetteries
Collecte des ordures ménagères
Collecte et recyclage des lampes usagées
Les textiles
Centre d'information au droit
PCAET
La démarche Cit'ergie
Transport et mobilité
Train
Transport scolaire
Réseaux urbains et interurbains
Modes actifs
Covoiturage
Taxis - loueurs de voitures
Fourrière et refuge animaliers
Présentation
Actualités
Nos installations
Notre équipe
Nos services
Fourrière
Refuge
Tarifs adoptions/abandons/fourrière
Adoptions
Chiens
Chats
Conseils
Choisir un animal
Accueillir un chat
Accueillir et éduquer un chien
FAQ
Contact
Liens utiles
Logement social
S'informer
Faire une demande
Déposer sa demande
Attribution d'un logement
Aménager
DOCUMENTS D'URBANISME APPLICABLES
Consulter les documents
Formalités d'urbanisme
PLUiH - Fin de l'enquête publique
SCoT, PLUI-H et autres procédures
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
AVAP de Nantua en cours d'élaboration
Autres procédures d'urbanisme
Agriculture
Etat des lieux
Nos actions
Forêt et Filière bois
Etat des lieux
Politiques forestières
Nos actions
Politiques territoriales
Contrat de rivière
LEADER
Déposer un projet
La sélection des projets
Le mécanisme européen : le principe du 1 pour 4
L'équipe LEADER, qui contacter ?
Stratégie du territoire et fiches actions
Habitat
Permis de louer
Rénovez en Haut-Bugey
Lutte contre l'habitat indigne
Le NPNRU
Se divertir
Haut-Bugey Tourisme
Annuaire des équipements sportifs
Centre nautique intercommunal Oyonnax
Actualités
Horaires
Activités
Tarifs
Billetterie
Golf du Haut-Bugey
Actualités
Entreprises, associations
Les tarifs
Calendrier des compétitions
Le Pro Shop
Restauration et bar
Informations pratiques
Oyonnax Rugby
Piscine Plateau d'Hauteville
Actualités
Horaires
Activités
Tarifs
Bike Park Plateau d'Hauteville
Trottin'herb et Déval'kart
Sports d'hiver
Comptes-rendus des conseils
Conseils communautaires de l'année 2014
Conseils communautaires de l'année 2015
Conseils communautaires de l'année 2016
Conseils communautaires de l'année 2017
Conseils communautaires de l'année 2018
Conseils communautaires de l'année 2019
Haut de page
Les accès directs de HBA
Mes services en ligne
L'annuaire pro
Infos pratiques
Carte transport et mobilité
Agenda
Annuaire des équipements
Commande Publique
