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Retrouvez les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils d’agglomération

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Ordre du jour

Convocation du conseil du mardi 15 novembre 2022. (PDF) 

Ordre du jour du conseil du mardi 15 novembre 2022. (PDF) 

 

 

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 15 novembre 2022. (PDF) 

Liste des délibérations du 20 octobre 2022. (PDF)

Liste des délibérations du 06 octobre 2022. (PDF)

Conseil d’agglomération du 19 juillet 2022 (PDF)

 

Décisions

D2022-78 – Convention pour l’organisation d’une baignade publique au Lac Genin (PDF)

D2022-80 : Demande de subvention LEADER pour le soutien préparatoire à la candidature LEADER 2023-2027 (PDF)

D2022-81 : Convention Xylofutur (PDF)

D2022-82 : Cession du matériel de musculation et fitness du Centre de Remise en Forme – studio d’activités à Plateau d’Hauteville (PDF)

D2022-83 : Contrat de service maintenance multifonctions pôle déchets (PDF)

D2022-85 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la Commune d’Oyonnax – Vente par adjudication de 13 parcelles appartenant aux consorts Convert et à la société G.Convert, 15 Chemin du Grand Moulin à Oyonnax (PDF)

D2022-86 : Marché n°2022-05 – Remplacement du système de téléphonie et maintenance associée. (PDF)

D2022-87 : Convention de partenariat financier pour la signalétique du tour du marais de Vaux. (PDF)

D2022-89 : Déclaration sans suite du concours de maîtrise d’œuvre restreint relatif à l’extension du siège de Haut-Bugey Agglomération et d’attribution des primes aux 3 groupements ayant remis un projet. (PDF)

D2022-93 : aménagement d’une voie douce entre Oyonnax et Montréal-la-Cluse – Communes d’Oyonnax, Bellignat, Groissiat, Martignat, Montréal-la-Cluse – Lot n°2 : espaces verts. (PDF)

D2022-97: Demande de subvention pour la rénovation des hébergements du CESSS-Boost Center – Plateau d’Hauteville. (PDF)

D2022-98 : Demande de subvention pour l’aménagement de chalets type HLL au Camping des 12 Cols à Plateau d’Hauteville. (PDF)

D2022-99 : Demande de subvention Etat pour l’installation de 2 chalets au Camping les 12 Cols à Plateau d’Hauteville. (PDF)

 

Arrêtés

497/2022 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Michel PERRAUD 1er Vice-Président de Haut-Bugey Agglomération (PDF)

 

Comptes rendus

Compte-rendu du 16 juin 2022 (PDF)

Compte-rendu du 07 avril 2022 (PDF)

Compte-rendu du 24 février 2022 (PDF)

Compte-rendu du 16 décembre 2021 (PDF)

Compte-rendu du 18 novembre 2021 (PDF)

Compte-rendu du 7 octobre 2021 (PDF) 

Compte-rendu du 15 juillet 2021 (PDF)

Compte-rendu du 27 mai 2021 (PDF)

Compte-rendu du 8 avril 2021 (PDF)

Compte-rendu du 25 février 2021 (PDF)

Compte rendu du 17 décembre 2020 (PDF)

Compte rendu du 19 novembre 2020 (PDF)

Compte rendu du 6 octobre 2020 (PDF)

Compte rendu du 23 juillet 2020 (PDF)

Procès verbaux

PV du 20 octobre 2022 (PDF)

PV du 06 octobre 2022 (PDF) 

PV du 19 juillet 2022 (PDF)

PV du 16 juin 2022 (PDF)

PV du 7 avril 2022 (PDF)

PV du 24 février 2022 (PDF)

PV du 16 décembre 2021 (PDF)

PV du 18 novembre 2021 (PDF)

PV du 7 octobre 2021 (PDF)

PV du 15 juillet 2021 (PDF)

PV du 27 mai 2021 (PDF)

PV du 8 avril 2021 (PDF)

PV du 25 février 2021 (PDF)

PV du 17 décembre 2020 (PDF)

PV du 19 novembre 2020 (PDF)

PV du 06 octobre 2020 (PDF)

PV du 23 juillet 2020 (PDF)

PV du 16 juillet 2020 (PDF)

Budget

Note de synthèse pour les Budgets supplémentaires 2022 (PDF)

Note synthétique Compte administratif 2021 (PDF)

Note synthétique Budget Primitifs 2022 (PDF)

Rapport d’Orientation Budgétaire 2022 (PDF)

Note de synthèse pour les budgets supplémentaires 2021 (PDF)

Note synthétique Compte administratif 2020 (PDF)

Rapport d’orientation Budgétaire 2021 (PDF)

Note synthétique Budgets primitifs 2021 (PDF)

Note de synthèse pour les budgets supplémentaires 2020 (PDF)

Note synthétique Budgets primitifs 2020 (PDF)

Note synthétique Comptes administratifs 2019 (PDF)

Rapport d’orientation Budgétaire 2020 (PDF)

Rapport développement durable

Rapport développement durable 2022 (PDF)

Présentation rapport développement durable 2022 (PDF)

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