Retrouvez les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils d’agglomération
Ordre du jour du conseil du 23 février 2023
Liste des délibérations
Décisions
D2022-78 – Convention pour l’organisation d’une baignade publique au Lac Genin (PDF)
D2022-81 : Convention Xylofutur (PDF)
D2022-83 : Contrat de service maintenance multifonctions pôle déchets (PDF)
D2022-86 : Marché n°2022-05 – Remplacement du système de téléphonie et maintenance associée. (PDF)
D2022-87 : Convention de partenariat financier pour la signalétique du tour du marais de Vaux. (PDF)
Comptes rendus
Compte-rendu du 16 juin 2022 (PDF)
Compte-rendu du 07 avril 2022 (PDF)
Compte-rendu du 24 février 2022 (PDF)
Compte-rendu du 16 décembre 2021 (PDF)
Compte-rendu du 18 novembre 2021 (PDF)
Compte-rendu du 7 octobre 2021 (PDF)
Compte-rendu du 15 juillet 2021 (PDF)
Compte-rendu du 27 mai 2021 (PDF)
Compte-rendu du 8 avril 2021 (PDF)
Compte-rendu du 25 février 2021 (PDF)
Compte rendu du 17 décembre 2020 (PDF)
Compte rendu du 19 novembre 2020 (PDF)
Procès verbaux
Budget
Rapport d’orientations budgétaires 2023. (PDF)
Note de synthèse pour les Budgets supplémentaires 2022 (PDF)
Note synthétique Compte administratif 2021 (PDF)
Note synthétique Budget Primitifs 2022 (PDF)
Rapport d’Orientation Budgétaire 2022 (PDF)
Note de synthèse pour les budgets supplémentaires 2021 (PDF)
Note synthétique Compte administratif 2020 (PDF)
Rapport d’orientation Budgétaire 2021 (PDF)
Note synthétique Budgets primitifs 2021 (PDF)
Note de synthèse pour les budgets supplémentaires 2020 (PDF)
Note synthétique Budgets primitifs 2020 (PDF)