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Retrouvez les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils d’agglomération

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Conseil d'agglomération du mardi 15 juillet 2025.

Convocation (PDF)

Ordre du jour (PDF)

Pièces annexes du Conseil d'agglomération du 5 juin 2025.

POINT N°4 : Acquisition par Haut-Bugey Agglomération du bâtiment industriel situé 13 rue François Rochaix à Arbent. (PDF)

POINT N°6 : Cession de terrains à la société RBLT MECA – rue de l’Ange à Bellignat. (PDF)

POINT II – N°7 : Choix du mode de gestion du Camping du Vieux Moulin à Champdor-Corcelles. (PDF)

POINT II – N°8 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF)

POINT II – N°10 : Avenant n°1 à la convention cadre pour la réalisation de prestations de services entre HBA et les communes, pour la gestion des chats errants. (PDF)

POINT II – N°12 : Budget principal et budgets annexes – Approbation des Comptes de Gestion 2024. (PDF)

OINT II – N°13 : Budget principal – Vote du compte administratif 2024. (PDF)

POINT II – N°14 : Budget annexe “Maison des entreprises” – Vote du compte administratif 2024. (PDF)

POINT II – N°15 : Budget annexe “Parcs Industriels” – Vote du compte administratif 2024. (PDF)

POINT II – N°16 : Budget annexe “Assainissement” – Vote du compte administratif 2024. (PDF)

POINT II – N°17 : Budget annexe “Eau Potable” – Vote du compte administratif 2024. (PDF)

POINT II – N°18 : Budget annexe “Régie Ski Alpin” – Vote du compte administratif 2024. (PDF)

POINT II – N°22 : Autorisation de signature de la modification de marché n°1 du marché 2022-50 relatif à la révision du PLUiH à l’échelle intercommunale. (PDF)

POINT II – N°25 : Lycée Arbez Carme à Bellignat – Echange de terrains sans soulte entre la commune d’Oyonnax, la commune de Bellignat, la Région Auvergne Rhône Alpes et Haut-Bugey Agglomération. (PDF)

POINT N°26 : Acquisition par Haut-Bugey Agglomération à la Commune d’Oyonnax de la parcelle AW 360, cours de Verdun. (PDF)

POINT N°28 : Voie douce du Lange à Martignat – Acquisition d’un tènement appartenant à la société Immocar. (PDF)

POINT II – N°31 : Marché 2020-28 d’AMO pour la mise en œuvre opérationnelle du NPNRU du quartier de la Plaine à Oyonnax et du quartier du Pré des Saules à Bellignat – Modification n°1. (PDF)

POINT II – N°32 : Avenant n°7 à la convention de délégation de compétence transport scolaire avec la Région AURA. (PDF)

POINT II – N°33 : Avenant n°8 au contrat de Délégation de Service Public avec Kéolis : redéploiement du réseau Duobus. (PDF)

POINT II – N°34 : Convention de reversement des recettes exceptionnelles de 2024 du SIVALOR à Haut-Bugey Agglomération. (PDF)

Pièces annexes du Conseil d'agglomération du 10 avril 2025.

POINT II – N°8 : Budget principal – Vote du budget primitif 2025. (PDF)

POINT II – N°9 : Budget “Parcs Industriels” – Vote du budget primitif 2025. (PDF)

POINT II – N°10 : Budget “Maison des Entreprises” – Vote du budget primitif 2025. (PDF)

POINT II – N°11 : Budget “Eau Potable” – Vote du budget primitif 2025. (PDF)

POINT II – N°12 : Budget “Assainissement” – Vote du budget primitif 2025. (PDF)

POINT II – N°13 : Budget “Régie Ski Alpin” – Vote du budget primitif 2025. (PDF)

POINT II – N°18 : Budget primitif 2025 – Vote des subventions de fonctionnement – Approbation des conventions d’objectifs. (PDF)

POINT II – N°21 : Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de PLUi-H de HBA – Dispense d’évaluation environnementale. (PDF)

POINT II – N°22 : Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de PLUi-H de Haut-Bugey Agglomération – Adoption. (PDF)

POINT II – N°23 : Modification n°12 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de PLUi-H de Haut-Bugey Agglomération – Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale. (PDF)

POINT II – N°24 : Modification n°12 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de PLUi-H de Haut-Bugey – Adoption. (PDF)

POINT II – N°26 : Convention de financement étude de préfiguration du SERM franco-suisse. (PDF)

POINT II – N°27 : Choix des modes de gestion du service public de l’eau potable sur la commune de Port et la commune déléguée d’Hostiaz. (PDF)

POINT II – N°28 : Modifications des marchés de mise à disposition de bennes à déchets avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement de la déchetterie d’Oyonnax – Veyziat (2023-32/01) et de la déchetterie d’Izernore (2023-32/02). (PDF)

POINT N°29 : Modifications de marché de mise à disposition de bennes à déchets avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement de la déchetterie d’Oyonnax – Veyziat (2023-32/01) et de la déchetterie d’Izernore (2023-32/02). (PDF)

POINT II – N°30 : Modification n°3 du marché d’exploitation et gestion des installations et réseaux d’eau potable sur un ensemble de communes du territoire de Haut-Bugey Agglomération (2019-44). (PDF)

POINT II – N°31 : Construction de la Maison de l’Eau (01100 Oyonnax) – Modifications n°1 de 12 Lots. (PDF)

POINT II – N°33 : Convention de partenariat avec Amaury Sport Organisation (ASO). (PDF)

Pièces annexes du Conseil d'agglomération du jeudi 27 février 2025.

POINT II – N°3 : Rapport d’orientations budgétaires 2025. (PDF)

POINT II – N°4 : Attribution d’aides à l’immobilier d’entreprises. (PDF)

POINT II – N°7 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF)

POINT II – N°8 : Convention de prestations de service relative à l’intervention des musiciens intervenants du CRD dans les communes et les structures collectives. (PDF)

POINT II – N°11 : Adoption du Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Aranc. (PDF)

POINT II – N°12 : Modification n°11 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey Agglomération – Dispense d’évaluation environnementale. (PDF)

POINT II – N°13 : Modification n°11 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey – Adoption. (PDF)

POINT II – N°15 : Rapport 2024 : Mise en œuvre de la Politique de la Ville, Haut-Bugey Agglomération, Oyonnax, Bellignat. (PDF)

POINT II – N°20 : Avenant n°1 à la convention de partenariat entre intercommunalités – Projet Agro-Environnementales et climatiques (PAEC) sur le massif du Bugey. (PDF)

Pièces annexes du Conseil d'agglomération du 12 décembre 2024.

POINT II – N°3 : Conventions d’attribution d’aides à l’immobilier d’Entreprises. (PDF)

POINT II – N°8 : Modification du tableau des effectifs du personnel. (PDF)

POINT II – N°9 : Convention de prestations de services pour la gestion de chats errants. (PDF)

POINT II – N°16 : Convention de groupement de commande pour l’achat de prestations de services juridiques. (PDF)

POINT II – N°18 : Avenant n°7 au contrat de Délégation de Service Public. (PDF)

POINT II – N°23 : Approbation du règlement du service public d’eau potable. (PDF)

POINT II – N°24 : Approbation du règlement du service public d’assainissement collectif. (PDF)

POINT II – N°25 : Approbation du règlement du service public d’assainissement non collectif (SPANC). (PDF)

POINT II – N°26 : Aménagement du Parc industriel ouest 3 à Oyonnax : engagement pour la mise en œuvre de mesures compensatoires environnementales. (PDF)

Pièces annexes du Conseil d'agglomération du 14 novembre 2024.

POINT II – N°3 : Concession d’aménagement ZAC Nurieux-Croix-Chalon à Nurieux-Volognat – Avenant n°5. (PDF)

POINT II – N°11 : Produits irrécouvrables et admission en non-valeur. (PDF)

POINT II – N°13 : Autorisation de signature de la modification de marché n°2 du marché 2023-40 relatif aux travaux de création du réseau de transfert des eaux usées de Martignat vers la station d’épuration de Groissiat. (PDF)

POINT II – N°14 : Extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération – Résiliation du lot 4 étanchéité – marché 2024-09. (PDF)

Pièces annexes du conseil d'agglomération du 8 octobre 2024.

POINT II – N°2 : Rapport d’activité 2023 de HBA. (PDF)

POINT II – N°5 : Protocole d’accord transactionnel “Montcornelles”. (PDF)

POINT II – N°6 : Camping Paradis les Gorges du Haut-Bugey – Rapport annuel 2023 sur la gestion du camping et la qualité de service. (PDF)

POINT II – N°8 : Modification n°9 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey Agglomération – Bilan de la concertation préalable. (PDF)

POINT II – N°9 : Révision du SCOT : modernisation du SCOT, bilan de la concertation et nouvel arrêt du projet. (PDF)

POINT II – N°10 : Bilan de la concertation et arrêt du Plan d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H). (PDF)

POINT II – N°11 : Création des périmètres Délimités des abords des monuments historiques (PDA) avis. (PDF)

POINT II – N°12 : Projet d’extension du PIO1 à Veyziat – Acquisition de terrains à la Commune d’Oyonnax. (PDF)

POINT II – N°13 : Révision du PCAET associée à une démarche “Territoire Engagé pour la Transition Ecologique Climat-Air-Energie / Economie Circulaire. (PDF)

POINT II – N°14 : Participation de Haut-Bugey Agglomération au fonds CHENE du programme Action des Territoires pour l’Efficacité Energétique (ACTEE +). (PDF)

POINT II – N°17 : Règlement des aides de HBA en faveur des projets locatifs. (PDF)

POINT II – N°18 : Renouvellement de l’opération Façades de Haut-Bugey Agglomération. (PDF)

POINT II – N°19 : Convention cadre locales d’utilisation de l’Abattement sur les bases taxe foncière sur les propriétés bâties (tfbp) – communes d’Oyonnax et de Bellignat. (PDF)

POINT II – N° 20 : Transports urbains – rapport annuel 2023 sur les prix et la qualité du service. (PDF)

POINT II – N°21 : Compte-rendu annuel de gestion du service public eau – Rapport sur le prix et la qualité du service – année 2023. (PDF)

POINT II – N°22 : Compte-rendu annuel de gestion du service public assainissement (collectif et non collectif) – Rapport sur le prix et la qualité du service – année 2023. (PDF)

POINT II – N°23 : Autorisation de signature des marchés relatifs à l’acquisition d’un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l’équipement caisson BOM type 16 m3 et son basculeur automatique de conteneurs – Consultation 2024-14. (PDF)

POINT II – N°24 : Autorisation de signature de l’accord-cadre relatif à la fourniture d’un outil de supervision et de gestion dynamique des données pour les services Eau et Assainissement de HBA – consultation 2024-18. (PDF)

POINT II – N°26 : Aménagement du parc industriel ouest 3 à Oyonnax : demande d’autorisation de défrichement. (PDF)

POINT II – N°27 : Centre Européen de Stages et Séjours Sportifs – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service. (PDF)

POINT II – N°28 : Approbation d’une convention pluriannuelle d’objectifs passée avec le Comité Départemental de l’Ain de canoë-kayak. (PDF)

POINT II – N°29 : Compte-rendu annuel du service public de gestion des déchets – Rapport sur le prix et la qualité du service – exercice 2023. (PDF)

POINT II – N°30 : Convention pluriannuelle de suivi du programme de travaux de mise en Conformité de l’assainissement et d’adaptation de l’urbanisation à ce programme – Autorisation de signature par le Président. (PDF)

Liste des délibérations

Liste des délibérations du conseil du 05 juin 2025. (PDF)

Liste des délibérations du conseil du 10 avril 2025. (PDF)

Liste des délibérations du conseil du 27 février 2025. (PDF)

Liste des délibérations du conseil du 12 décembre 2024. (PDF)

Liste des délibérations du conseil du 14 novembre 2024. (PDF)

Liste des délibérations du conseil du 8 octobre 2024. (PDF)

Liste des délibérations du conseil du 18 juillet 2024. (PDF)

Liste des délibérations du conseil du 13 juin 2024. (PDF)

Liste des délibérations du conseil du 04 avril 2024. (PDF)

Liste des délibérations du Conseil du 22 février 2024.(PDF)

Liste des délibérations du conseil du 14 décembre 2023. (PDF)

Liste des délibérations du 16 novembre 2023. (PDF)

Liste des délibérations du 05 octobre 2023. (PDF)

Liste des délibérations du 11 juillet 2023. (PDF)

Liste des délibérations du 08 juin 2023. (PDF)

Liste des délibérations du 6 avril 2023 (PDF)

Liste des délibérations du 23 février 2023. (PDF)

Comptes rendus

Compte-rendu du 16 juin 2022 (PDF)

Compte-rendu du 07 avril 2022 (PDF)

Compte-rendu du 24 février 2022 (PDF)

Compte-rendu du 16 décembre 2021 (PDF)

Compte-rendu du 18 novembre 2021 (PDF)

Compte-rendu du 7 octobre 2021 (PDF)

Compte-rendu du 15 juillet 2021 (PDF)

Compte-rendu du 27 mai 2021 (PDF)

Compte-rendu du 8 avril 2021 (PDF)

Compte-rendu du 25 février 2021 (PDF)

Compte rendu du 17 décembre 2020 (PDF)

Compte rendu du 19 novembre 2020 (PDF)

Compte rendu du 6 octobre 2020 (PDF)

Compte rendu du 23 juillet 2020 (PDF)

Procès verbaux des conseils d'agglomération

PV du 10 avril 2025. (PDF)

PV du 27 février 2025. (PDF)

PV du 12 décembre 2024. (PDF)

PV du 14 novembre 2024. (PDF)

PV du 08 octobre 2024. (PDF)

PV du 18 juillet 2024. (PDF)

PV du 13 juin 2024. (PDF)

PV du 04 avril 2024. (PDF)

PV du 22 février 2024. (PDF)

PV du 14 décembre 2023. (PDF)

PV du 16 novembre 2023. (PDF)

PV du 05 octobre 2023. (PDF)

PV du 11 juillet 2023. (PDF)

PV du 08 juin 2023.(PDF)

PV du 06 avril 2023. (PDF)

PV du 23 février 2023. (PDF)

PV du 15 décembre 2022. (PDF)

PV du 15 novembre 2022. (PDF)

PV du 20 octobre 2022 (PDF)

PV du 06 octobre 2022 (PDF)

PV du 19 juillet 2022 (PDF)

PV du 16 juin 2022 (PDF)

PV du 7 avril 2022 (PDF)

PV du 24 février 2022 (PDF)

PV du 16 décembre 2021 (PDF)

PV du 18 novembre 2021 (PDF)

PV du 7 octobre 2021 (PDF)

PV du 15 juillet 2021 (PDF)

PV du 27 mai 2021 (PDF)

PV du 8 avril 2021 (PDF)

PV du 25 février 2021 (PDF)

PV du 17 décembre 2020 (PDF)

PV du 19 novembre 2020 (PDF)

PV du 06 octobre 2020 (PDF)

PV du 23 juillet 2020 (PDF)

PV du 16 juillet 2020 (PDF)

Budget

Note synthétique Compte administratif 2024. (PDF)

Note Synthétique Budgets primitifs 2025. (PDF)

Rapport d’orientations budgétaires 2025. (PDF)

Note de synthèse pour les budgets supplémentaires 2024. (PDF)

Note synthétique Compte Administratif 2023. (PDF)

Note synthétique Budgets Primitifs 2024. (PDF)

Rapport d’orientations budgétaires 2024. (PDF)

Note de synthèse pour les budgets supplémentaires 2023.(PDF)

Note synthétique Compte Administratif 2022.( PDF)

Note synthétique Budget Primitifs 2023 (PDF)

Rapport d’orientations budgétaires 2023. (PDF)

Note de synthèse pour les Budgets supplémentaires 2022 (PDF)

Note synthétique Compte administratif 2021 (PDF)

Note synthétique Budget Primitifs 2022 (PDF)

Rapport d’Orientation Budgétaire 2022 (PDF)

Note de synthèse pour les budgets supplémentaires 2021 (PDF)

Note synthétique Compte administratif 2020 (PDF)

Rapport d’orientation Budgétaire 2021 (PDF)

Note synthétique Budgets primitifs 2021 (PDF)

Note de synthèse pour les budgets supplémentaires 2020 (PDF)

Note synthétique Budgets primitifs 2020 (PDF)

Rapport d’orientation Budgétaire 2020 (PDF)

Rapport développement durable

2024

Rapport développement durable 2024. (PDF)

Présentation rapport développement durable 2024. (PDF)

2023

Rapport développement durable 2023 (PDF)

Présentation rapport développement durable 2023 (PDF)

2022

Rapport développement durable 2022 (PDF)

Présentation rapport développement durable 2022 (PDF)

2021

Rapport développement durable 2021 (PDF)

Présentation rapport développement durable 2021 (PDF)