Modification n°9 du PLUiH - Haut-Bugey Agglomération

Modification n°9 du PLUiH

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Communes concernées : Apremont, Arbent, Béard-Géovreissiat, Belleydoux, Bellignat, Bolozon, Brénod, Brion, Ceignes, Charix, Chevillard, Condamine la Doye, Dortan, Echallon, Géovreisset, Groissiat, Izenave, Izernore, Lantenay, Les Neyrolles, Leyssard, Maillat, Martignat, Matafelon-Granges, Montréal-la-Cluse, Nantua, Nurieux-Volognat, Oyonnax, Le Poizat-Lalleyriat, Outriaz, Peyriat, Port, Saint-Martin-du-Fresne, Samognat, Sonthonnax-la-Montagne et Vieu-d’Izenave.

Délibération modification n°9 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey : lancement de l’évaluation environnementale et définition des modalités de concertation (PDF)

Notice modification n°9 (PDF)

Annexe 3 Auto-évaluation (PDF)

Annexe 5 Atlas cartographique (PDF)

Examen au cas par cas (PDF)

Prescription de la modification n°9

Arrêté de prescription (PDF)

L’enquête publique sur la modification n°9 va débuter le lundi 10 février 2025 à 09h00 jusqu’au mardi 11 mars 2025 à 18h00.

Enquête publique

Tout replier

Tout déplier

Ouverture enquête publique

Arrêté ouverture enquête publique (PDF)

Avis enquête publique (PDF)

Dossier de projet

Examen cas par cas (PDF)

Notice explicative (PDF)

Règlement (PDF)

Courrier commune Arbent (PDF)

Annexe 3 : auto-évaluation

Annexe 5 : atlas cartographique

Avis des personnes publiques associées

Avis commune Matafelon-Granges (PDF)

2^ème avis commune Matafelon-Granges (PDF)

Avis Chambre d’Agriculture (PDF)

2^ème avis Chambre d’Agriculture (PDF)

Avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie (PDF)

2^ème avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie (PDF)

Avis de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (PDF)

2^ème avis de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (PDF)

Avis de la commune de St-Martin-du-Fresne (PNG)

Avis de la commune de Samognat (PDF)

Avis de la DDT (PDF)

Avis du Département (PDF)

2^ème avis du Département (PDF)

Observation registre de concertation HBA (PDF)

Décisions de la MRAE

1^er avis de la MRAE (PDF)

2^ème avis de la MRAE (PDF)

Evaluation environnementale

Evaluation Environnementale (PDF)

Liste des emplacements réservés (PDF)

Bâtiment principal – rapport de repérage amiante Listes A et B (PDF)

Garages – rapport de repérage amiante Listes A et B (PDF)

Plan cadastral Oyonnax (PDF)

Oyonnax DPE (PDF)

Oyonnax ERP (PDF)

Plan Oyonnax externe (PDF)

Plan Oyonnax interne (PDF)

OAP Géovreisset (PDF)

OAP Brénod (PDF)

OAP Izernore (PDF)

OAP Oyonnax (PDF)

OAP St-Martin-du-Fresne (PDF)

Zonage Oyonnax (PDF)

Zonage Arbent (PDF)

Zonage Nantua (PDF)

Mémoire réponse MRAE (PDF)

Délibérations et annonces légales

Délibération bilan de concertation (PDF)

Délibération du lancement de l’évaluation environnementale (PDF)

Annonce légale la voix de l’Ain du 24-01(PDF)

Annonce légale le Progrès du 24-01 (PDF)